| Vincennes | 14/04/2021
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Conseil municipal de Vincennes

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  • Conseil municipal de Vincennes
  • Mercredi 14 avril 2021
  • Vincennes, France
    Vincennes
  • Gratuit 0 EUR
Conseil municipal de Vincennes © Cataliseur 30

Le prochain conseil municipal de Vincennes se tiendra le 14 avril 2021. Il se tiendra sans public en présentiel mais pourra être suivie en ligne et en direct sur la chaîne Youtube Vincennesmaville.

Ordre du jour :

Ordre du jour du Conseil municipal
du Mercredi 14 avril 2021
FINANCES
Budgets primitifs de la Ville 2021
1 – Budget principal
2 – Budget annexe de la restauration municipale
3 – Budget annexe des spectacles vivants
4 – Budget annexe des marchés d’approvisionnement
5 – Budget annexe du centre aquatique ‘le dôme”
6 – Taux de la fiscalité locale
7 – Attribution de subventions communales 2021 aux associations sociales, de jeunesse,
patriotiques, sportives, culturelles et dans le cadre des relations internationales
8 – Avenants aux conventions avec les associations pour la notification des subventions 2021
9 – Tarification des tournages de cinéma à Vincennes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Convention constitutive d’un groupement de commandes entre les villes de Vincennes et SaintMandé pour l’attribution d’un accord-cadre de fournitures, de produits et articles d’hygiène et
d’entretien
10 – Convention constitutive
11 – Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant de la Ville au sein de la
Commission d’Appel d’Offres
RESSOURCES HUMAINES
12 – Modification du tableau des effectifs
13 – Accord-cadre relatif à la durée et à l’aménagement du temps de travail
14 – Autorisations spéciales d’absence pour événements familiaux
15 – Astreintes des agents communaux
16 – Prestations sociales en faveur du personnel
LOGEMENT SOCIAL, HABITAT
Au profit de la société IMMOBILIÈRE 3F
17 – Garantie d’emprunt pour l’opération de construction du 23 logements sociaux
(7PLAi/9PLUS/7PLUS) sis 3-5 rue Saulpic
18 – Convention de réservation sis 3- rue Saulpic
19 – Programme détaillé d’actions et de répartition de l’excédent de liquidation de l’OPH de
Vincennes pour l’année 2021
20 – Convention d’intervention foncière entre l’Établissement Public Foncier d’Île-de-France et
la Ville de Vincennes
TRAVAUX
21 – Avenant à la convention relative aux études, diagnostics et essais de dépollution entre le
Conseil départemental du Val-de-Marne et la commune de Vincennes
DÉVELOPPEMENT DURABLE
22 – Attribution d’une subvention municipale au titre de l’appel à projets Développement
durable
… / …
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
23 – Convention entre la Ville et le Territoire pour la gestion d’un second fonds de soutien pour
les commerces et les entreprises impactés par la crise liée au COVID-19
24 – Tarification de publicité dans le magazine municipal destinée aux restaurateurs dans le
contexte de la crise sanitaire
SPORTS
25 – Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport pour la construction d’un
centre de préparation aux Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
CULTURE
26 – Convention de partenariat avec l’association « Au-delà de l’écran »
RAPPORT ANNUEL
27 – Rapport de gestion 2019/2020 de la VINCEM
SOCIAL
28– Charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale

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