Conseil municipal de Vincennes, jeudi 19 décembre

Le prochain conseil municipal de Vincennes se tiendra le jeudi 19 décembre 2024 à 19h en salle du conseil de l’hôtel de ville. Ordre du jour ci-dessous.

Ordre du jour :

• FINANCES
  1 – Décision modificative n° 2 : budget principal Ville
  2 – Décision modificative n° 2 : budget annexe “Le Dôme”
  3 – Acomptes aux établissements publics et associations sur les subventions 2025
  4 – Créances irrécouvrables pour le budget principal et le budget annexe des marchés
  d’approvisionnement – admission en non valeur et créances éteintes
  5 – Créances irrécouvrables pour le budget annexe des marchés d’approvisionnement – admission
  en non valeur
  6 – Attribution des revenus 2024 de la donation Pathé
  7 – Autorisation au Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement y
  compris à caractère pluriannuel jusqu’à l’adoption du budget primitif.
• RESSOURCES HUMAINES
  8 – Adoption du dispositif mis en place par la cnaf “Bonus attractivité” en faveur des personnels de
  la Petite Enfance.
  9 – Modalités de versement du RIFSEEP pendant les congés de maladie
  10 – Tableau des effectifs de la Ville
  11 – Présentation du Rapport Social Unique (RSU) au titre de l’année 2023
• DOMAINE
  12 – Cession d’une parcelle sise 43 rue Defrance cadastrée H 217 à l’opérateur ATOME
  PROMOTION
  13 – Cession de lots de copropriété dans l’immeuble sus 21 rue de la Jarry à l’association FREHA
  (bailleur social)
  14 – Cession d’un lot de copropriété dans l’immeuble sis 128 rue Defrance à la VINCEM
  15 – Cession d’un lot de copropriété dans l’immeuble sis 22 rue des Laitières à la Foncière centresvilles vivants
• DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE
  16 – Dérogation au repos dominical pour l’année 2025
• LOGEMENT SOCIAL, HABITAT
  17 – Aménagement du secteur 3,30 à 34 avenue de Paris et 1, rue de Montreuil à Vincennes : avis
  donné sur le lancement de la procédure de concession d’aménagement par le territoire
  18 – Garantie d’emprunt au bénéfice de la société Seqens pour l’opération de réhabilitation de 16
  logements sociaux sis 25, avenue Paul Déroulède à Vincennes
  19 – Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d’emprunt au bénéfice
  de la société Seqens pour l’opération de réhabilitation de 16 logements sociaux sis 25, avenue Paul
  Déroulède à Vincennes
  20 – Surcharge foncière au bénéfice de la société Vincem pour l’opération d’acquisitionamélioration de 4 logements sociaux sise 8, rue Massue à Vincennes
  21 – Convention de réservation de logement en contrepartie de la surcharge foncière au bénéfice de
  la société Vincem pour l’opération d’acquisition-amélioration de 4 logements sociaux sise 8, rue
  Massue à Vincennes
  22 – Surcharge foncière au bénéfice de la VINCEM pour l’opération d’acquisition-amélioration d’un
  logement social sis 7, rue de la Renardière (lot 14)
  23 – Convention de réservation de logement en contrepartie de la surcharge foncière au bénéfice de
  la VINCEM pour l’opération d’acquisition-amélioration d’un logement social sis 7, rue de la
  Renardière (lot 14)
• TRAVAUX, URBANISME
  24 – Redevance pour chantier de travaux sur des ouvrages des réseaux de transport et de
  distribution d’électricité et de gaz
• SOCIAL
  25 – Attribution d’une subvention communale à une association sociale
• ENFANCE
  26 – Attribution de subventions municipales au bénéfice des coopératives des écoles élémentaires
  pour le financement des classes initiatives
  27 – Avenant à la convention relative à la participation de la ville de Vincennes aux dépenses de
  fonctionnement de l’école privée Saint-Joseph.
  28 – Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l’école Decroly
  29 – Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l’école privée Ohel-Barouch
  30 – Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la ville de Vincennes et la
  Caisse des écoles pour la maintenance des appareils de cuisines et de buanderies communales
  31 – Convention avec l’association “Les papillons” pour l’installation de boites aux lettres au sein
  des écoles élémentaires municipales destinées aux enfants victimes de maltraitances
• JEUNESSE
  32 – Création d’une tarification pour la location du centre de vacances d’Habère-Poche
• SPORTS
  33 – Attribution de subventions communales à des associations sportives
• TOURISME, RELATIONS INTERNATIONALES
  34 – Attribution de subventions communales à des associations dans le cadre des relations
  internationales
• CULTURE
  35 – Attribution de subventions communales à des associations culturelles
  36 – Tarification du Livre “Notre année olympique à Vincennes”
• DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS
  37 – Rapport d’activité 2023 de la société action développement Loisir – Espace Récréa (SAS),
  Délégataire de la concession de service public pour l’exploitation du complexe aquatique “Dôme
  de Vincennes”
• RAPPORTS ANNUELS
  38 – Rapport annuel du Syndicat Intercommunal pour le gaz et l’électricité en Ile-de-France
  (SIGEIF) pour l’année 2023
  39 – Rapport d’activité du SIPPEREC pour l’année 2023
  40 – Rapport du Syndicat Autolib’et Vélib’ Métropole (SAVM) pour l’année 2023