Conseil municipal des Pavillons-sous-Bois, lundi 29 septembre

Le prochain Conseil municipal de la ville des Pavillons-sous-Bois se tiendra le lundi 29 septembre à 20h en salle des mariages de l’hôtel de ville. Ordre du jour ci-dessous.

Ordre du jour :

FINANCES

1. Mode de gestion des amortissements – Ajout de la nature 215741 aux biens amortissables
2. Adhésion au service en ligne du Centre de Remboursement du Chèque Emploi Service Universel (CRCESU)
   URBANISME
3. Acquisition amiable de la parcelle cadastrée section M n°131 située au 75 allée Danielle Casanova aux Pavillonssous-Bois
4. Opération d’aménagement du secteur de la Fourche / Canal de l’Ourcq, portée par l’Etablissement Public
   Territorial Grand Paris Grand Est – Signature d’un protocole bipartite de gestion
5. Autorisation de déposer des demandes administratives en matière d’urbanisme et d’accessibilité sur les propriétés
   communales
6. Rapport annuel présenté par le représentant de la commune dans la Société Publique Locale Séquano Grand
   Paris
   SUBVENTIONS
7. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Pavillonnaise pour la Jeunesse et la Culture (APJC) au
   titre de l’accueil d’un volontaire européen du Corps Européen de solidarité (CES)
8. Convention d’objectifs et de financement << Fonds de modernisation des établissements d’accueil de jeunes enfants >> (FME) avec la caisse d’allocations familiales pour le Multi-accueil << A Petits Pas » – Année 2025
9. Convention d’objectifs et de financement <<< Fonds de modernisation des établissements d’accueil de jeunes enfants » (FME) avec la caisse d’allocations familiales pour le Multi-accueil < Les Berceaux de l’Ourcq > – Année
   2025
   CONVENTIONS
10. Convention avec la S.A.R.L. Les Acacias pour la prise en charge financière de l’installation de portes anti-squat
    pour le bien situé 4 Chemin du Halage /32 rue Georges aux Pavillons-sous-Bois
11. Convention avec l’Association Club Yvonne de Gaulle pour la mise à disposition à titre gracieux d’un minibus
12. Convention cadre avec le Conseil Régional d’Île-de-France relative au contrat d’aménagement régional
13. Convention avec la Métropole du Grand Paris dans le cadre du contrat métropolitain de développement < Escales touristiques métropolitaines > – Projet << Votre été au bord de l’eau avec la Métropole du Grand Paris »
14. Convention avec l’Éducation nationale pour la mise à disposition de créneaux de piscine aux écoles
15. Convention avec la Région Île-de-France relative à l’attribution de tickets loisirs utilisables dans les îles de loisirs
    de la région
    ENSEIGNEMENT JEUNESSE ET SPORTS
16. Charte des Agents Territoriaux Spécialisés des Écoles Maternelles
17. Règlement intérieur des accueils périscolaires et des centres de loisirs des écoles maternelles et élémentaires
18. Règlement intérieur du Relais Petite Enfance
    ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL
19. Avis sur le projet du Plan local de mobilité arrêté le 1er juillet 2025 par l’établissement public territorial Grand
    Paris Grand Est
    RESSOURCES HUMAINES
20. Demande de remise gracieuse – Madame Valérie Pelletier
    21.Adhésion au Centre Hubertine Auclert dans le cadre du Plan Pluriannuel d’Égalité Femme-Homme 2025-2027
21. Création d’emplois et mise à jour du tableau des emplois et des effectifs
    QUESTIONS DIVERSES