Conseil municipal d’Ivry-sur-Seine

Le prochain conseil municipal d’Ivry-sur-Seine se tiendra le jeudi 20 juin 2019 à 19h45 en mairie.

Ordre du jour

VOEUX

Voeu présenté par le groupe Europe Ecologie Les Verts au nom de la majorité municipale
Voeu de soutien à l’association “Nous voulons des coquelicots”
Voeu présenté par le groupe Europe Ecologie Les Verts

AFFAIRES AVEC PRÉSENTATION ORALE

URBANISME

POINT 1
Projet de la Mosquée à Ivry-sur-Seine
Protocole d’accord entre l’association An Nour et la ville d’Ivry-sur-seine
Rapporteur : Philippe BOUYSSOU

FINANCES

POINT 2
Comptes 2018

1/ Compte de gestion du comptable public 2018
Budget principal
Budget annexe du chauffage urbain
Budget annexe de la restauration municipale
Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
Budget annexe du cinéma municipal le Luxy

2/ Compte administratif 2018
a) Budget principal
b) Budget annexe du chauffage urbain
c) Budget annexe de la restauration municipale
d) Budget annexe du centre médico psycho-pédagogique
e) Budget annexe du cinéma municipal Le Luxy

Rapporteur : Mehdy BELABBAS

URBANISME

POINT 3
Poursuite du rétablissement d’une équité territoriale et d’une coopération de projets
Convention avec la ville de Paris
Rapporteur : Philippe BOUYSSOU

LOGEMENT

POINT 4
Politique de l’Habitat
Bilan de la politique d’attribution de la ville d’Ivry-sur-Seine 2017/2018 (Pistes de travail et perspectives)
Information
Rapporteur : Mehdi MOKRANI

AFFAIRE REPORTÉE

AUTRES POINTS À L’ORDRE DU JOUR

FINANCES

POINT 5
Affectation des résultats 2018
a) Budget principal
b) Budget annexe du chauffage urbain

POINT 6
Bilan des actions en faveur du développement social urbain et moyens de leur financement par le biais de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS) 2018

POINT 7
Participations financières des usagers des services municipaux
Tarifs 2019
a) Activités sportives
b) Tremplin, Hangar, Conservatoire, Médiathèques, le Luxy
c) Activités des maisons de quartier
d) Activités périscolaires
e) Activités et séjours jeunes majeures

POINT 8
Domaine public hors voirie communale, hors équipements sportifs et hors espaces verts
Fixation des redevances pour la période allant du
1er juillet 2019 au 30 juin 2020

POINT 9
Mise à disposition et location des équipements sportifs municipaux
Tarifs 2019/2020

POINT 10
Demande de financement pour l’implantation d’un city-stade dans le collège Molière situé dans le quartier d’Ivry-Port

POINT 11
Demande de subvention à l’appel à projets de la Région « La Région s’engage contre l’érosion de la biodiversité en Ile-de-France » pour une étude de biodiversité sur la Ville

POINT 12
Demandes de financement dans le cadre du projet de réaménagement de la rue Hoche

POINT 13
Approbation de la demande de subvention auprès de l’Etat (DGD Bibliothèques) finançant le projet d’élargissement des horaires des Médiathèques

POLITIQUE DE LA VILLE

POINT 14
Approbation de la Charte locale d’insertion

URBANISME

POINT 15
ZAC Ivry Confluences
54 à 59 quai Auguste Deshaies – Ilot 3H
Approbation d’un protocole en vue de création d’une servitude de passage de réseaux avec la société SADEV94

POINT 16
ZAC Ivry Confluences
Prolongement de la rue Marcel Sallenave
Conservation de sa dénomination

POINT 17
ZAC Ivry Confluences
Garantie d’emprunt avec la SADEV94

POINT 18
Quartier Ivry-Port
Opération immobilière site imprimeries « Le Monde »
Avenant convention de Projet Urbain Partenarial

POINT 19
Projet de renouvellement urbain Gagarine -Truillot
Approbation du projet de convention pluriannuelle

LOGEMENT

POINT 20
IDF HABITAT
Réaménagement de prêts d’un montant total de 5 891 389,27 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – 5 programmes locatifs sociaux

POINT 21
78-82 avenue Maurice Thorez à Ivry-sur-Seine
Construction de 53 logements locatifs sociaux en VEFA par l’OPH d’Ivry-sur-Seine
Subvention au titre de la surcharge foncière d’un montant de 397 500 €
Abroge et remplace la délibération du 11 avril 2019

POINT 22
OPH d’Ivry-sur-Seine
Réaménagement de prêts concernant 20 programmes locatifs sociaux
Garantie communale d’un montant total de 25 100 155,28 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

COOPÉRATION INTERNATIONALE

POINT 23
Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’AMSCID, Association Malienne de Solidarité et de Coopération Internationale pour le Développement (2019-2021)
Programme de Coopération Décentralisée entre la Commune Rurale de Dianguirdé (Mali) et la ville d’Ivry-sur-Seine (France) (2019- 2021)

POINT 24
Délégation ivryenne auprès de nos partenaires palestiniens de Jifna et Jalazone ainsi qu’auprès du Centre socio-culturel Al Bustan à Jérusalem-Est entre le 26 septembre et le 6 octobre 2019

POINT 25
Délégation allemande de Brandebourg-sur-la-Havel à Ivry-sur-Seine du 19 au 23 septembre 2019

POINT 26
Séjour Franco-Allemand pour l’été 2019

CULTURE

POINT 27
“Jardins de lectures”
Convention avec le Département

POINT 28
Convention avec le centre d’art contemporain La Maréchalerie

POINT 29
Aide à projet pour l’organisation d’une manifestation par l’association “Une charrette pleine d’étoiles” dans le cadre des 20 ans de la librairie “Envie de Lire”, les 22 et 23 juin 2019

POINT 30
Théâtre El Duende
Aide à projet pour la deuxième édition “Les Théâtrales citoyennes” du 13 au 29 septembre 2019

CITOYENNETÉ

POINT 31
Concours “s’engager pour les quartiers” organisé par la Fondation Agir Contre l’Exclusion (FACE)
A/ Maison de Quartier Centre-Ville Gagarine
B/ Secteur lutte contre toutes les discriminations – coordination linguistique

PETITE ENFANCE

POINT 32
Reprise du multi-accueil Bab’Ivry

VACANCES

POINT 33
Mandat spécial pour la visite des centres de vacances d’été
Remboursement des frais de mission

SANTÉ

POINT 34
Centre municipal de santé
Bilan de l’action bucco-dentaire
Annexe pour l’année 2018/2019 à la convention avec le département du Val-de-Marne

POINT 35
Centre municipal de santé
Convention de coopération avec le Groupement d’Intérêt Economique Ivry-sur-Seine (GIE IVRY)
pour l’implantation d’un IRM et d’un scanner

ACTION SOCIALE

POINT 36
Commission communale pour l’accessibilité
Bilan 2018

POINT 37
Association Emmaüs Solidarité
Convention d’objectifs 2019

POINT 38
Convention triennale : Etat – ville d’Ivry-sur-Seine – Conseil départemental du Val-de-Marne – Alteralia
« Lutte contre la grande exclusion des familles Rom : accompagnement global et hébergement pour accéder au droit commun »

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

POINT 39
SYNCOM
Désignation des représentants de la Ville

POINT 40
SAF 94
Désignation des représentants de la Ville

PERSONNEL

POINT 41
Evolution des emplois et du tableau des effectifs

POINT 42
Volume d’activité du personnel vacataire pour l’année 2019

POINT 43
Renouvellement de la convention de mise à disposition d’agents auprès du comité d’activités sociales et culturelles (CASC) de la Ville

POINT 44
Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

FINANCES

POINT 45
Mandat spécial pour la participation à l’« Université Été 2019 – Préparer l’avenir des collectivités locales face aux défis démocratiques et climatiques » organisée par le CEDIS du 19 au 22 août 2019 à Toulouse
Remboursement des frais de mission

ENSEIGNEMENT

POINT 46
Attribution d’une subvention à la caisse de grève des enseignants de l’éducation nationale