Conseil Municipal d’Orly, jeudi 19 février

Le prochain conseil municipal de la ville d’Orly se tiendra le jeudi 19 février à 19h en mairie. Ordre du jour ci-dessous.

Ordre du jour :

Désignation d’un secrétaire de séance.
2 – Approbation des procès-verbaux de la séance du 06 novembre
et du 18 décembre 2025.
3 – Compte rendu des décisions prises par Madame la Maire en
vertu de la délégation de l’article L.2122-22 du Code général
des collectivités territoriales donnée par le Conseil municipal
par délibération du 11 mars 2023, en application de l’article
L.2122-23 du Code général des collectivités territoriales.
4 – Communications de la Municipalité.
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
5-1 – Garantie d’emprunt au profit de la société YCI ENFANCE pour
l’ouverture d’une crèche de 47 berceaux.
5-2 – Clôture définitive de la Caisse des écoles.
5-3 – Reconduction d’un Comité Social Territorial (CST) et d’une
formation spécialisée communs à la ville d’Orly et au centre
communal d’action sociale (CCAS) d’Orly.
5-4 – Détermination du nombre de représentants du personnel au
sein du Comité Social Territorial (CST), maintien du paritarisme
et attribution d’une voix délibérative aux représentants de la
collectivité.
5-5 – Création d’un poste non permanent à temps non complet
22 heures au cadre d’emploi des animateurs territoriaux dans
le cadre d’un contrat de projet pour exercer les missions de
chargée de mission CLAS et préfiguration de l’annexe du
centre social.
5-6 – Modification du tableau des emplois.
5-7 – Modification du tableau des effectifs.

PÔLE TECHNIQUE ET ENVIRONNEMENT
6-1 – Approbation de la convention d’enfouissement des réseaux de
communications électroniques.
PÔLE FAMILLE, SOLIDARITÉ ET CITOYENNETÉ
7-1 – Approbation de la convention entre le CCAS de la ville de
Choisy-le-Roi et les villes de Thiais et d’Orly concernant le
financement du Service d’Aide Médical Initial (SAMI).
7-2 – Convention relative à la campagne nationale de vaccination
contre les infections papillomavirus humain et les infections
invasives à méningocoques dans les collèges et les
établissements médico-sociaux entre la Caisse Primaire
d’Assurance Maladie et la ville d’Orly.
7-3 – Participation de la Ville d’Orly au programme métropolitain
« Numérique pour tous – composante Accompagnement vers
l’autonomie numérique » et approbation de la convention y
afférente avec la Métropole du Grand Paris.
QUESTIONS DIVERSES