Conseil municipal du Kremlin-Bicêtre

Le prochain conseil municipal du Kremlin-Bicêtre se tiendra le jeudi 27 juin 2019 à 20h30 en mairie.

Ordre du jour

1. Rapport relatif à la situation en matière d’égalité femmes / hommes

2. Budget ville – Compte de gestion de l’exercice 2018

3. Budget ville – Compte administratif de l’exercice 2018

4. Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale – exercice 2018

5. Utilisation du fonds de solidarité des communes de la région Ile-de-France – exercice 2018

6. Budget ville – Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2018

7. Inscriptions au budget supplémentaire exercice 2019

8. Autorisations de programme et crédits de paiement (AP-CP)

9. Régularisation de déficit d’un régisseur

10. Implantation et exploitation d’un kiosque de presse sur la ville du Kremlin-Bicêtre

11. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : tarification 2020

12. Approbation de la demande d’appropriation et d’incorporation dans le domaine privé de la commune du bien sans maitre sis au 3 rue de l’Avenir

13. Sollicitation de financements pour les travaux de remplacement du système de chauffage de l’hôtel de ville

14. Augmentation de la subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

15. Demande de subvention auprès de la CAF pour la rénovation de l’accueil au Centre Social GERMAINE TILLION

16. Demande de subvention auprès de la CAF pour la rénovation de la Halte-Garderie du Centre Social et son patio

17. Attribution d’une subvention à l’association « Nouveaux horizons » pour l’organisation d’un voyage en Colombie

18. Sollicitation de financements pour l’opération de création d’un espace jeunesse, au 5 boulevard Chastenet de Géry au Kremlin-Bicêtre

19. Fête de la ville 2019 : fixation des tarifs de vente des tee-shirts et des sacs en tissu

20. Participation des communes aux frais d’écolage (frais de scolarité et périscolaire)

21. Intégration de la voie Suzanne Flon à la carte scolaire

22. Rapport d’activités 2018 Forfait Post Stationnement (FPS)

23. Adhésion à l’association des Maires de l’Ile-de-France (AMIF)

24. Charte des villes et territoires « sans perturbateurs endocriniens » avec le Réseau Environnement santé (RES)

25. Réaménagement de deux prêts garantis à Emmaüs Habitat

26. Garantie d’emprunt d’un montant total de 851 062.06€ contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par la Coopération

27. Foncière Francilienne

28. Réaménagement d’un prêt garantis à France Habitation

29. Réaménagement de cinq prêts garantis à EFIDIS

30. RH – recrutement d’un contractuel de catégorie A – chargé de mission développement social urbain

31. Modification du tableau des effectifs

32. Compte-rendu des décisions prises par le Maire, en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.