Le prochain conseil municipal du Kremlin-Bicêtre se tiendra jeudi 19 décembre 2024 à 19h30, à l’hôtel de ville. Ordre du jour ci-dessous.
Ordre du jour :
Appel nominal, Désignation d’un secrétaire de séance, Approbation du procès-verbal du 07 novembre 2024,
2024-130_Assemblée – Election d’un adjoint
Rapporteur : Jean-François DELAGE
2024-131_Sports – Adoption d’une nouvelle convention d’objectifs 2025-2026-2027 avec le Club Sportif et Athlétique du Kremlin-Bicêtre (CSAKB)
Rapporteur : Julie DEFRANCE
2024-132_Sports – Adoption d’une nouvelle convention d’objectifs 2025-2026-2027 avec l’Union Sportive du KremlinBicêtre (USKB)
Rapporteur : Julie DEFRANCE
2024-133_Sports – Adoption d’une nouvelle convention d’objectifs 2025-2026-2027 avec le Club Kremlin-Bicêtre Futsal (KB FUTSAL)
Rapporteur : Julie DEFRANCE
2024-134_Sports – Adoption d’une nouvelle convention de fonctionnement 2025-2026-2027 avec Citoyenneté Active
Rapporteur : Julie DEFRANCE
2024-135_ Sports – Adoption d’une nouvelle convention de fonctionnement 2025-2026-2027 avec le CSAFKB
Rapporteur : Julie DEFRANCE
2024-136_Sports – Versement d’avances sur subventions aux associations sportives locales – Exercice 2025
Rapporteur : Julie DEFRANCE
2024-137_Culture – Adoption d’une nouvelle convention d’objectifs 2025-2026-2027 avec l’Association de
Développement des Activités Socio-Educatives (ADASE)
Rapporteur : Anissa AZZOUG
2024-138_Culture – Versement d’une avance sur subvention à l’Association de développement des activités socioéducatives ADASE) – Exercice 2025
Rapporteur : Anissa AZZOUG
2024-139_Finances – Versement d’avances sur subventions à divers organismes – Exercice 2025
Rapporteur : Corinne BOCABEILLE
2024-140_Vie Associative – Attributions de subventions aux diverses associations – Exercice 2025
Rapporteur : Fatoumata THIAM
2024-141_Solidarités – Attribution d’une subvention au Secours Populaire Français pour l’ouverture d’un libre-service solidaire au Kremlin-Bicêtre – Exercice 2024
Rapporteur : Ibrahima TRAORE
204-142_Jeunesse – Adoption d’une convention de partenariat entre la ville et le DITEP Le Cèdre Bleu pour soutenir les jeunes Kremlinois en difficultés scolaires
Rapporteur : Jonathan HEMERY
2024-143_Culture – Approbation du Règlement intérieur de la Médiathèque L’Echo
Rapporteur : Anissa AZZOUG
2024-144_Finances – Ouverture anticipée de crédits Investissement 2025
Rapporteur : Corinne BOCABEILLE
2024-145_Finances – Fixation des taxes et tarifs pour l’année 2025
Rapporteur : Corinne BOCABEILLE
2024-146_Finances – Maintien des garanties d’emprunt pour KBH
Rapporteur : Corinne BOCABEILLE
2024-147_Stationnement – Modification des zonages de stationnement
Rapporteur : Sidi CHIAKH
2024-148_Urbanisme – Cession de la parcelle C92 sise 4, place Jean-Jaurès au profit de la société Nexity
Rapporteur : Frédéric RAYMOND
2024-149_Urbanisme – Rétrocession du parvis de la gare Hôpital-Bicêtre
Rapporteur : Frédéric RAYMOND
2024-150_Mobilités – Convention relative à la gestion du parvis de la gare Hôpital-Bicêtre
Rapporteur : Frédéric RAYMOND
2024-151_Urbanisme – Commissariat – Echange foncier entre la ville et la préfecture de Police
Rapporteur : Frédéric RAYMOND
2024-152_Mobilités Voirie – Co maitrise d’ouvrage Ville / EPT Grand-Orly Seine Bièvre (GOSB) pour la réalisation des aménagements paysagers squares Simone Weil et Jules Guesde
Rapporteur : Geneviève ETIENNE
2024-153_Commerce – Dérogations au repos dominical pour les commerces de détail au titre de 2025
Rapporteur : Véronique GESTIN
2024-154_Commerce – Approbation de la convention de partage foncier pour l’acquisition par le Syndicat d’action foncière du Val de Marne du local commercial situé 28, avenue Eugène Thomas
Rapporteur : Véronique GESTIN
2024-155_Mobilités – Attribution d’une subvention aux Kremlinois pour l’acquisition d’un vélo classique ou à assistance électrique d’occasion ou d’une trottinette électrique d’occasion
Rapporteur : Geneviève ETIENNE
2024-156_Garage – Autorisation de sortie de l’inventaire des véhicules Renault Kangoo et Renault Twingo
Rapporteur : Frédéric RAYMOND
2024-157_Ressources humaines – Mise en place de la Protection sociale complémentaire
Rapporteur : Jean-François DELAGE
2024-158_Ressources humaines – Mise en place du « bonus attractivité de la CAF » pour les personnels en accueil collectif de la Petite Enfance
Rapporteur : Jean-François DELAGE
2024-159_Ressources humaines – Mise à jour du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
Rapporteur : Jean-François DELAGE
2024-160_Ressources humaines – Instauration de l’Indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) pour la filière police municipale
Rapporteur : Jean-François DELAGE
2024-161_Communication du rapport annuel d’activité 2023 de l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France sur le territoire communal (EPFIF)
Rapporteur : Frédéric RAYMOND
2024-162_Communication du rapport annuel d’activité sur la délégation de service public du stationnement payant sur voirie (QPARK) pour 2023
Rapporteur : Sidi CHIAKH
2024-163_Communication du rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal du Gaz et de l’Electricité en Ile-deFrance (SIGEIF) pour 2023
Rapporteur : Catherine FOURCADE
2024-164_Communication du rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communications (SIPPEREC) relatif à l’année 2023
Rapporteur : Geneviève ETIENNE
2024-165_Communication du rapport annuel d’activité 2023 du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)
Rapporteur : Jacques HASSIN
2024-166_Urbanisme – autorisation de cession de biens appartenant à la ville du Kremlin-Bicêtre au profit de la Société des Grands Projets
Rapporteur : Frédéric RAYMOND
2024-167_Solidarités-Convention cadre pluriannuelle de fonctionnement entre la Conseil départemental du Val-de-Marne et la ville pour le Centre social Germaine Tillion
Rapporteur : Ibrahima TRAORE
Compte-rendu des décisions prises par le Maire, en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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