Conseil municipal du Kremlin-Bicêtre, jeudi 25 septembre

Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 25 septembre à 19h30, à l’Hôtel de ville, 1 place Jean-Jaurès. Ordre du jour ci-dessous.

Ordre du jour :

Appel nominal,
Désignation d’un secrétaire de séance,
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 juin 2025.

Assemblée – Installation d’un Conseiller municipal

Assemblée – Détermination du rang et élection d’un adjoint au Maire

Assemblée – Désignation des représentants au sein des commissions municipales

Assemblée – Désignation des membres du Conseil municipal au sein de la Commission Consultative
des Services Publics Locaux (CCSPL)

Assemblée – Modification de la composition des Groupes politiques

Services publics – Rapport d’activités 2024 des services publics de la Ville du Kremlin-Bicêtre

Services publics – Rapport d’activités 2024 de l’Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre

Éducation – Communication sur la rentrée scolaire 2025

Éducation – Convention relative à la superposition d’affectation au sein du lycée polyvalent
Pierre-Brossolette et de l’école élémentaire Pierre-Brossolette

Commerce – Approbation de la convention de portage foncier pour l’acquisition par le Syndicat
d’Action Foncière du Val-de-Marne du local commercial, lot 20, de la copropriété sis 36/38, avenue
de Fontainebleau

Commerce – Rétrocession du bail commercial sis 30, avenue Eugène-Thomas

Commerce – Rétrocession du bail commercial sis 25 bis, avenue Eugène-Thomas

Santé – Convention relative au financement du poste de chargé de coordination du Contrat Local
de Santé (CLS)

Cohésion sociale – Attribution d’une subvention de l’Assurance Maladie à la Ville du Kremlin-Bicêtre
au titre du Fonds national de prévention, d’éducation et d’information sanitaire (FNPEIS) pour son plan
communal pour l’alimentation

Associations – Attribution de subventions aux projets d’associations locales

Administration générale – Approbation du règlement intérieur des équipements sportifs

Administration générale – Approbation du règlement intérieur des structures jeunesses

Administration générale – Approbation du règlement intérieur de l’auditorium Lounès-Matoub

Administration générale – Approbation du règlement intérieur de la Structure information jeunesse (SIJ)
et de l’espace public numérique (EPN)

Administration générale – Approbation du règlement intérieur du service Séniors et du club Antoine-Lacroix

Administration générale – Approbation du règlement intérieur du centre social Germaine-Tillion

Administration générale – Approbation du règlement intérieur de la Maison de la Citoyenneté et de la
Vie Associative (MCVA)

Administration générale – Approbation du règlement intérieur de l’Espace André-Maigné

Administration générale – Approbation du règlement intérieur de la Salle Carnot

Administration générale – Approbation du règlement intérieur de la Salle Buisson

Aménagement – Présentation du rapport annuel des mandataires 2024 de la société publique locale
Grand-Orly Seine Bièvre

Logement – Octroi d’une subvention au dispositif SCIAPP sis 35, rue John Fitzgerald Kennedy

Habitat – Finances – Garantie d’emprunt d’un montant total de 114 548 € contracté auprès de la
Caisse des Dépôts et Consignations par  1001 Vies Habitat

Habitat – Finances – Garantie d’emprunt d’un montant total de 2 162 897 € contracté auprès de la
Caisse des Dépôts et Consignations par 1001 Vies Habitat

Habitat-Finances – Garantie d’’emprunt d’un montant total de 6 497 449 € contracté auprès de la
Caisse des Dépôts et Consignations  par 1001 Vies Habitat

Habitat – Finances – Garantie d’’emprunt d’un montant total de 13 388 898 € contracté auprès de la
Caisse des Dépôts et Consignations par SEQENS société anonyme d’habitation à loyer modéré

Habitat – Finances – Garantie d’emprunt d’un montant total de 380 415,53€ contracté auprès de la
Caisse des Dépôts et Consignations par l’organisme de Foncier Solidaire d’Habitat et Humanisme

Urbanisme – Désaffectation de la parcelle cadastrée F125p sise 2, rue Lech Walesa (annule et remplace
la délibération N°2025-89)

Urbanisme – Déclassement de la parcelle cadastrée F125p sise 2, rue Lech Walesa (annule et rem-
place la délibération N°2025-090)

Urbanisme – Autorisation donnée à Monsieur le maire de signer la promesse de vente de la parcelle F125p

Compte-rendu des décisions prises par le Maire, en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.