| Le Plessis-Trévise | 12/06
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Conseil municipal du Plessis-Trévise

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  • Conseil municipal du Plessis-Trévise
  • Lundi 24 juin 2019 à 19h
  • Mairie du Plessis-Trévise, Avenue Ardouin, Le Plessis-Trévise, France
    Le Plessis-Trévise
  • Gratuit 0 EUR
Conseil municipal du Plessis-Trévise © Cataliseur 30
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Le prochain conseil municipal du Plessis-Trévise se tiendra le lundi 24 juin 2019 à 19h en mairie.

Ordre du jour

Appel nominal et nomination d’un secrétaire de séance
Approbation du procês-verbal de la séance du 1 avril 2019
Informations et communication des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

2019-018 – GPSEA (Convention de mise à disposition des données du Système d’Information Géographique Territorial

2019-019 – Compte de gestion — Exercice 2018

2019-020 – Compte Administratif- Exercice 2018

2019-021 – Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France — Rapport d’utilisation 2018

2019-022 – Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale – Rapport d’utilisation 2018

2019-023 – Subvention complémentaire au CCAS – Année 2019

2019-024 – Décision modificative n°1 – Exercice 2019

2019-025 – Restauration scolaire et municipale – participation des familles et du personnel communal – année scolaire 2019/2020

2019-026 – Centres de loisirs – participation des familles – année scolaire 2019/2020

2019-027 – Accueils périscolaires – participation des familles – année scolaire 2019/2020

2019-028 – GRDF – Redevance d’occupation du domaine public et redevance d’occupation du domaine public provisoire – Année 2019

2019-029 – Demande de subvention dans le cadre du « Bouclier de protection » / Convention avec le Conseil Régional

2019-030 – Demande de subvention départementale au titre de la création ou la rénovation lourde d’équipements multisports de proximité destinés à la pratique sportive des jeunes hors association / Création d’un terrain multisports et d’un terrain de basket bail à l’Espace Sportif de Plein Air

2019-031 – Demande de subvention départementale au titre de la création ou la rénovation lourde d’équipements multisports de proximité destinés à la pratique sportive des jeunes hors association / Création d’un terrain multisports l’Espace Sportif de Plein Air

2019-032 – Demande de subvention départementale au titre de la création ou la rénovation lourde d’équipements multisports de proximité destinés à la pratique sportive des jeunes hors association / Modernisation et agrandissement du Skate Park de l’Espace Sportif de Plein Air

2019-033 – Demande de subvention départementale au titre de la création ou la rénovation lourde d’équipements multisports de proximité destinés à la pratique sportive des jeunes hors association / création d’un espace de Work Out à l’Espace Sportif de Plein Air

2019-034 – Demande de subvention départementale au titre de la création ou la rénovation lourde d’équipements multisports de proximité destinés à la pratique sportive des jeunes hors association / Création d’un espace de fitness au Parc Burladingen

2019-035 – Renouvellement et actualisation du traité de concession pour la distribution publique d’électricité sur la commune du Plessis-bévise entre la Ville, Enedis et EDF

2019-036 – Concession du marché d’approvisionnement / Rapports d’activité 2013-2014-2015-2016-2017

2019-037 – Convention de mise en disposition d’installations sportives communales avec l’association  » Tennis-Club du Plessis-Trévise »

2019-038 – Avenant n°10 à la convention de mise à disposition des installations sportives avec l’association « Aqua Club Plesséen » modifiant le montant de la redevance 2018/2019

2019-039 – Adhésion à la Charte pour l’Avenir de l’Agriculture dans le Val-de-Marne

2019-040 – Mise àjour de la délibération n°2014-021 relative aux indemnités de fonctions des élus locaux,

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