Politique | Le Plessis-Trévise | 07/02
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Conseil municipal du Plessis-Trévise, jeudi 13 février

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  • Conseil municipal du Plessis-Trévise, jeudi 13 février
  • Jeudi 13 janvier à 19h
  • Mairie du Plessis-Trévise, Hôtel de Ville, Avenue Ardouin, Le Plessis-Trévise, France
    Le Plessis-Trévise
  • Gratuit 0 EUR
Conseil municipal du Plessis-Trévise, jeudi 13 février

Le prochain conseil municipal du Plessis-Trévise se tiendra jeudi 13 février à 19h à l’hôtel de ville. Ordre du jour ci dessous.

Ordre du jour :
1) Appel nominal et nomination d’un secrétaire de séance,
2) Approbation du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2024,
3) Informations et communication des décisions prises en application de l’article L 2122-22
du Code Général des Collectivités Territoriales,
2025-001 – Rapport de situation en matière d’égalité Femmes/Hommes,
2025-002 – Débat d’orientations budgétaires – Exercice 2025,
2025-003 – Indemnités perçues par les élus en 2024,
2025-004 – Bilan des RAPO 2024,
2025-005 – Convention relative au paiement des honoraires des médecins agréés sollicités par
le secrétariat du conseil médical interdépartemental placé auprès du Centre
Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne de la Région Île-de-France et
aux modalités de remboursement de ces frais,
2025-006 – Mandat au Centre de Gestion de la Petite Couronne pour l’engagement d’une
consultation en vue de la conclusion d’un contrat groupe d’assurance des risques
statutaires.,
2025-007 – Création de postes au tableau des effectifs,
2025-008 – Prise en charge des frais de voyage pour congés bonifiés des agents territoriaux
titulaires originaires des départements d’outre-mer ou de la collectivité d’outre-mer
de Saint-Pierre et Miquelon,
Questions diverses.

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