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Conseil municipal du Plessis-Trévise, mardi 17 décembre 

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  • Conseil municipal du Plessis-Trévise, mardi 17 décembre 
  • Mardi 17 décembre à 19h.
  • Mairie du Plessis-Trévise, Hôtel de Ville, Avenue Ardouin, Le Plessis-Trévise, France
    Le Plessis-Trévise
  • Gratuit 0 EUR
Conseil municipal du Plessis-Trévise, mardi 17 décembre 

Le prochain conseil municipal du Plessis-Trévise se tiendra la mardi 17 décembre 2024 à 19h à l’hôtel de ville. Ordre du jour ci dessous.

Ordre du jour :
1) Appel nominal et nomination d’un secrétaire de séance,
2) Approbation du procès-verbal de la séance du 14 novembre 2024,
3) Informations et communication des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales,
2024-082 – Admission en non valeur (années 2012 à 2020) et créances irrécouvrables (années 2019 à
2024),
2024-083 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour recouvrer les recettes et pour ordonnancer
et mandater les dépenses dans l’attente du vote du Budget Primitif 2025,
2024-084 – Attribution de subventions aux associations – Année 2025,
2024-085 – Convention d’objectif avec l’association Entente Plesséenne de Handball (EPHB) – Année
2025,
2024-086 – Convention d’objectif avec l’association Entente Plesséenne de Football (EPF) – Année
2025,
2024-087 – Convention avec l’association “Amicale du Personnel Communal” – Année 2025,
2024-088 – Convention avec l’association “Un Temps pour Vivre” – Année 2025,
2024-089 – Convention avec l’association “Comité de Jumelage Club Robert Schuman” – Année 2025,
2024-090 – Convention avec l’association “Rencontres Animations Plesséennes ” – Année 2025,
2024-091 – Convention avec l’association “MJC Le Plessis-Trévise” – Année 2025,
2024-092 – Cession de patrimoine immobilier et convention cadre avec AGORASTORE,
2024-093 – Exploitation du marché – Actualisation des tarifs et de la redevance animation applicable à
compter du 1er janvier 2025,
2024-094 – Suppression de postes au tableau des effectifs,
2024-095 – Régime indemnitaire applicable aux agents relevant de la filière police municipale,
2024-096 – Création de poste au tableau des effectifs,
2024-097 – Mise en place du télétravail pour les agents communaux,
2024-098 – Participation au financement des classes des séjours avec nuitées de moins de 5 jours /
Ecole élémentaire Marbeau – Année scolaire 2024/2025,
Questions diverses.

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