Contenu participatif | Le Kremlin-Bicêtre | 26/09/2018
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Conseil municipal au Kremlin-Bicêtre

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  • Conseil municipal au Kremlin-Bicêtre
  • Jeudi 27 septembre à 20h30
  • 1 Place Jean Jaurès, Le Kremlin-Bicêtre, France
    Le Kremlin-Bicêtre
  • Gratuit 0 EUR
Conseil municipal au Kremlin-Bicêtre © Ville du Kremlin-Bicêtre

Le prochain conseil municipal se tiendra jeudi 27 septembre à 20h30 à l’hôtel de ville. L’entrée est libre et ouverte à tous.

Ordre du jour

  • Avis de la ville du Kremlin-Bicêtre sur le projet de Plan Métropolitain pour l’Habitat et l’Hébergement
  • Aménagement d’un nouveau parc urbain sur la place de la République et aux abords de l’entrée historique de l’hôpital du Kremlin Bicêtre – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer et déposer les demandes d’autorisations d’urbanisme
  • Approbation de l’avenant au protocole de préfiguration du projet de renouvellement urbain du Kremlin-Bicêtre
  • Ressources Humaines – Recrutement d’un responsable du service tranquillité urbaine contractuel de catégorie A
  • Affectation du résultat de la section fonctionnement exercice 2017
  • Budget supplémentaire 2018
  • Approbation d’une convention d’objectifs et de financement « Prestation de Service » N°2524-2018
  • Attribution de subvention au projet de l’association La ruche du KB – Exercice 2018.
  • Association Rédige Assistance : demande de subvention pour l’année 2018
  • Adhésion du centre social Germaine Tillion à l’association « Culture du coeur »
  • Attribution d’une subvention à EVADEH – exercice 2018
  • Attribution d’une subvention au projet de l’association Voix et Spectacle – exercice 2018
  • Attribution de subvention exceptionnelle à la Croix-Rouge – exercice 2018
  • Avenant N°1 a la convention d’objectifs conclue entre la ville et l’association Adase
  • Avenant N°1 a la convention d’objectifs conclue entre la ville et l’association Club Sportif et Athlétique du Kremlin-Bicêtre
  • Avenant N°1 a la convention d’objectifs conclue entre la ville et l’association Union Sportive du Kremlin-Bicêtre
  • Centre social Germaine Tillion : Convention – Aide au fonctionnement d’un projet local dans le cadre du soutien à la parentalité entre la ville et la caisse d’allocations familiales
  • Convention de transfert de gestion d’un parking public provisoire au bénéfice de la ville du Kremlin-Bicêtre pour son exploitation et sa maintenance
  • Démolition du pavillon situé au 16 rue Pierre Sémard au Kremlin-Bicêtre Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer et déposer les demandes d’autorisations d’urbanisme
  • Autorisations de programme et crédits de paiement (AP-CP) : inscriptions budget supplémentaire 2018
  • Emprunt garantie : Réaménagement 7 emprunts garantis VALOPHIS
  • Emprunt garantie : 7 rue Delescluze Construction 13 logements VALOPHIS 1 598 489€
  • Emprunt garantie : Réhabilitation 25 logements 8bis, rue du 14 juillet OPH KREMLIN BICETRE HABITAT 1 464 507€
  • Emprunt garantie : Réhabilitation 49 logements 6bis-8 et 10 Place Jean Jaurès OPH KREMLIN BICETRE HABITAT 1 414 630€
  • Revalorisation des tarifs de la taxe de séjour à compter du 01/01/2019
  • Garantie d’emprunt d’un montant total de 5 182 085€ contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par EFIDIS SA HLM
  • Sortie de l’inventaire du véhicule Scénic 2841 XT 94
  • Adhésion à l’association des maires Villes et Banlieues France
  • Adhésion à l’association « villes et villages fleuris »
  • Modification du tableau des effectifs
  • Mise à jour de la liste des emplois ouvrant droit à des logements de fonction
  • Fixation du nombre de représentants du personnel au CHSCT et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
  • Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
  • Ressources Humaines – Recrutement d’un contractuel de catégorie A au poste de responsable du pôle recrutement, conseil et développement des compétences
  • Ressources Humaines – Recrutement d’un contractuel de catégorie A au poste de Directrice du centre social
  • Renouvellement des conventions de mutualisation d’une assistante sociale et d’une psychologue du travail pour le personnel avec l’établissement public territorial Grand Orly Seine Bièvre
  • Désignation des membres du conseil municipal au sein des commissions municipales
  • Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration du collège Jean Perrin
  • Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration du collège Albert Cron
  • Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration du lycée polyvalent Darius Milhaud
  • Désignation des délégués du conseil municipal au sein du comité syndical intercommunal pour l’édification d’un ensemble scolaire de 2ème cycle rue du professeur Bergonié
  • Désignation de délégués du conseil municipal au sein des conseils d’école
  • Désignation d’un représentant du conseil municipal auprès de l’organisme de gestion de l’enseignement catholique Jeanne d’Arc
  • Désignation des membres du conseil municipal à la commission d’appel d’offres des marches publics
  • Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration du lycée professionnel Pierre Brossolette

Plus d’informations sur cet événement

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