La séance plénière du Conseil départemental du Val-de-Marne se tient ce lundi 5 février à 15 heures, avec pour principal ordre du jour le débat d'orientation budgétaire pour l'année 2018.
Au programme également : un plan de 520 places supplémentaires pour accueillir les personnes handicapées.
Ordre du jour complet
Adoption du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2017.
Désignations
2018-1 – 1.1.1. — Représentation du Conseil départemental au sein des commissions
réglementaires et des organismes extérieurs.
1re commission
FINANCES, PERSONNEL, AFFAIRES GÉNÉRALES
2018-1 – 1.2.2. — Rapport d’orientations budgétaires 2018.
2018-1 – 1.3.3. — Présentation du rapport 2017 sur la situation en matière d’égalité
femmes-hommes.
(dédoublé dans toutes les commissions)
2018-1 – 1.4.4. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel
départemental. Budget général.
2018-1 – 1.5.5. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel
départemental. Budget annexe d’assainissement.
2018-1 – 1.6.6. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel
départemental. Budget annexe du laboratoire de santé environnementale.
2018-1 – 1.7.7. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel
départemental. Budget annexe de la restauration.
5e commission
ÉDUCATION COLLÈGE, CULTURE, JEUNESSE, SPORT, LOISIRS
2018-1 – 5.1.8. — Fixation pour 2018 de la valeur du point pour l’attribution de subventions
aux associations et aux comités départementaux à caractère sportif.
2018-1 – 5.2.9. — Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des
collèges d’enseignement privé sous contrat d’association – Exercice 2018.
— 2 —
2018-1 – 5.3.10. — Communication des documents budgétaires du syndicat
interdépartemental du Parc interdépartemental des sports de Choisy Paris / Val-de-Marne
à Créteil. Compte administratif 2016 – Budget primitif 2017 et budget supplémentaire 2017.
2018-1 – 5.4.11. — Communication des documents budgétaires du syndicat mixte
d’études d’aménagement et de gestion de l’Ile de loisirs de Créteil. Compte administratif
2016 – Budget primitif 2017 et budget supplémentaire 2017.
2018-1 – 5.5.12. — Communication des documents budgétaires du syndicat mixte
d’aménagement et de gestion du parc des sports et de loisirs du Grand Godet à Villeneuvele-Roi.
Compte administratif 2016 – Budget primitif 2017 – Budget supplémentaire de 2017.
2018-1 – 5.6.13. — Communication des documents budgétaires de l’Institution
interdépartementale du Parc du Tremblay à Champigny-sur-Marne. Compte administratif
2016 – Budget primitif 2017 et Budget supplémentaire 2017.
2e commission
AMÉNAGEMENT
2018-1 – 2.1.14. — Communication du rapport annuel du représentant du Département du
Val-de-Marne siégeant au conseil d’administration de la SAEML SOGARIS – Exercice 2016.
2018-1 – 2.2.15. — Demande d’adhésion de l’Etablissement Public Territorial Grand Paris
Sud Est Avenir au Syndicat mixte d’Action Foncière du Val-de-Marne (SAF’94).
3e commission
DROITS SOCIAUX ET SOLIDARITÉS
2018-1 – 3.1.16. — Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens type entre le
Département et les associations de prévention spécialisée pour la période 2018-2020.
2018-1 – 3.2.17. — Programmation de nouveaux établissements pour personnes en
situation de handicap (volet “évolution de l’offre” du schéma handicap) : 520 places.
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