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Finances, bruit, collèges… au menu du Conseil départemental du Val-de-Marne

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  • Finances, bruit, collèges… au menu du Conseil départemental du Val-de-Marne
  • Lundi 19 octobre à 15 heures
  • Préfecture du Val-de-Marne, Avenue du Général de Gaulle, Créteil, France
  • Gratuit 0 EUR
Finances, bruit, collèges… au menu du Conseil départemental du Val-de-Marne

Le prochain Conseil départemental du Val-de-Marne se tient ce lundi 9 octobre à 15 heures à l'hôtel départemental (séance publique). L'un des principaux sujets au menu sera la révision du budget pour tenir compte de la crise sanitaire.

Entre l’effondrement des DMTO (Droits de mutation à titre onéreux – ces taxes que les acheteurs paient lorsqu’ils achètent un bien immobilier) et l’augmentation des personnes aux minimas sociaux, les deux étanyt liés à la crise sanitaire, le département doit en effet affronter une situation financière différente de celle qu’il avait anticipée en début d’année.

D’autres sujets seront à l’ordre du jour comme le plan départemental de prévention du bruit, les aides aux bailleurs sociaux, la convention de financement du téléphérique Câble A – Téléval, les dotations au collège, l’activité des zacs départementales. Un menu chargé.

Ordre du jour complet

— Adoption du procès-verbal de la séance du 5 octobre 2020.

Désignations

2020-5 – 1.1.1. — Renouvellement des membres du Conseil départemental siégeant au sein de la commission chargée d’établir la liste annuelle des jurys de cours d’assises pour l’année 2021.

1re commission

FINANCES, PERSONNEL, AFFAIRES GÉNÉRALES

2020-5 – 1.2.2. — Budget supplémentaire 2020. Budget général.

2020-5 – 1.3.3. —  Budget supplémentaire 2020. Budget annexe de l’assainissement.

(dédoublé en 4e commission)

2020-5 – 1.4.4. — Budget supplémentaire 2020. Budget annexe du laboratoire départemental de santé environnementale.

(dédoublé en 4e commission)

2020-5 – 1.5.5. — Budget supplémentaire 2020. Budget annexe de la restauration.

2020-5 – 1.6.6. — Budget supplémentaire 2020. Budget annexe des foyers de l’enfance.

(dédoublé en 3e commission)

2020-5 – 1.7.7. — Créances irrécouvrables 2020 : Admissions en non-valeur au budget général.

2020-5 – 1.8.8. — Créances irrécouvrables 2020 : créances éteintes au budget général.

2020-5 – 1.9.9. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget général.

2020-5 – 1.10.10. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget annexe d’assainissement.

2020-5 – 1.11.11. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget annexe de restauration.

2020-5 – 1.12.12. — Mise à jour du tableau indicatif des grades et emplois du personnel départemental. Budget annexe des foyers de l’enfance.

2020-5 – 1.13.13. — Mise en place du télétravail au Conseil départemental du Val-de-Marne.

4e commission

ENVIRONNEMENT DÉVELOPPEMENT DURABLE

RELATIONS INTERNATIONALES ET AFFAIRES EUROPÉENNES

2020-5 – 4.1.14. — Rapport prix-qualité de l’assainissement départemental pour l’année 2019.

2020-5 – 4.2.15. — Plan de prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) du Département du Val-de-Marne.

5e commission

ÉDUCATION, COLLÈGES, CULTURE, JEUNESSE, SPORT, LOISIRS

2020-5 – 5.1.16. — Fusion des syndicats mixtes des parcs du Tremblay et Choisy-le-Roi Paris Val-de-Marne.

2020-5 – 5.2.17. — Dotation globale de fonctionnement des collèges publics pour l’année 2021.

2020-5 – 5.3.18. — Demande d’habilitation au titre d’opérateur d’archéologie préventive pour le service Archéologie du Val-de-Marne.

2e commission

AMÉNAGEMENT

2020-5 – 2.1.19. — Contrat d’Objectifs et de Moyens II entre le Département et Valophis Habitat – solde de la subvention de l’année 2018.

2020-5 – 2.2.20. — Politique départementale de l’habitat. Aides 2020 au logement social. Subventions aux bailleurs sociaux (second volet).

2020-5 – 2.3.21. — Création de la Société Anonyme de Coordination entre Valophis Habitat et Nogent Habitat Paris Est Marne et Bois dénommée « Valophis SC société de coordination ».

2020-5 – 2.4.22. — Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) départementale Val Pompadour – Compte Rendu aux Collectivités Locales (CRACL) de l’année 2019.

2020-5 – 2.5.23. — Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) départementale Chérioux – Compte Rendu aux Collectivités Locales (CRACL) de l’année 2019.

2020-5 – 2.6.24. — Communication du rapport de gestion et des comptes de la Société d’Economie Mixte SADEV94 sur l’exercice 2019.

2020-5 – 2.7.25. — Communication du rapport annuel du représentant du Département du Val-de-Marne siégeant au conseil d’administration de la SAEML SOGARIS – Exercice 2019.

2020-5 – 2.8.26. — Câble A – Téléval. Créteil-Limeil-Brévannes-Valenton-Villeneuve-Saint-Georges. Convention relative au financement des études PRO, acquisitions foncières, et travaux.

2020-5 – 2.9.27. — Programme d’études d’opportunités et démarches partenariales.

Participation aux études.

Convention de financement relative à la réalisation des études de Schéma de principe et de l’enquête publique pour le projet de création d’un TCSP sur l’ex-RN34 dit « bus bords de Marne ».

2020-5 – 2.10.28. — Programme d’études d’opportunités et démarches partenariales.

Participation aux études.

Approbation de la convention de financement relative à la réalisation des études d’avant-projet (AVP) pour le pôle d’échanges multimodal de Val de Fontenay.

2020-5 – 2.11.29. — Convention TRANSFER – mise en œuvre de la méthode Intervention Offre Demande (IOD) dans le cadre du projet emploi.

Pour information 

Présentation du déploiement de la fibre optique par ORANGE.

3e commission

DROITS SOCIAUX ET SOLIDARITÉS

2020-5 – 3.1.30. — Mise en œuvre de la prime exceptionnelle COVID-19 pour les professionnels des établissements et services non médicalisés (compétence propre du Département) – Services d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD), Résidences Autonomie, Foyers d’hébergement, Foyers de vie et Services d’aide à la Vie Sociale (SAVS).

Pour information 

Présentation de l’offre d’insertion – Résultats 2019.

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