Le prochain Conseil municipal d'Alfortville se tient ce jeudi 17 novembre à 18h30 à la mairie.
A l’ordre du jour notamment, la reconversion du marché Carnot en un nouveau marché forain conjointement à un projet immobilier de 58 logements avec commerces en sous-sol porté par la société Emerige, la reconversion d’une partie de l’ex-site BHV pour reconstruire le foyer de travailleurs migrants par le bais de l’opérateur Coallia qui va réaliser 186 T1, un voeu de soutien aux forces de l’ordre…
Ordre du jour complet
DIRECTION GÉNÉRALE
2016/168 Approbation du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2016
2016/169 Sécurité dans les écoles et applications des dispositions Vigipirate alerte attentat – demande pour l’obtention du fonds interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (FIPDR)
MÉTROPOLE DU GRAND PARIS ET EPT GRAND PARIS SUD EST AVENIR
2016/170 Métropole du Grand Paris – approbation de la modification du siège
RESSOURCES HUMAINES
2016/171 Création d’un poste d’ adjoint d’animation de 1ère classe
2016/172 Actualisation du tableau global des effectifs
FINANCES
2016/173 Créances éteintes admises en non-valeurs – exercice 2016
COMMANDE PUBLIQUE
2016/174 Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation des Salons d’Alfortville du bâtiment flottant dédié aux cérémonies familiales et évènements privés – choix de l’entreprise, économie générale de la convention par affermage et autorisation donnée au Maire de la signer
2016/175 Marchés de prestations de sécurité, de gardiennage et protection incendie pour les sites de la ville et du CCAS (lot 3 : surveillance et sécurité incendie du Pôle Culturel) – autorisation donnée au Maire de les signer
2016/176 Accord-cadre de fourniture et pose de jeux extérieurs pour enfants et de sols souples de sécurité – autorisation donnée au Maire de le signer
2016/177 Accords-cadres d’entretien et maintenance des matériels de cuisine et d’électroménagers pour les services municipaux d’alfortville (4 lots) – autorisation donnée au Maire de les signer
2016/178 Accord-cadre d’extension du stationnement payant – autorisation donnée au Maire de le signer
2016/179 Accords-cadres d’exploitation et maintenance des installations de chauffage et de ventilation des bâtiments communaux à Alfortville (2 lots) – autorisation donnée au Maire de les signer
2016/180 Accord-cadre de prestations d’organisation des études surveillées dans les écoles élémentaires d’Alfortville – autorisation donnée au Maire de le signer
AMÉNAGEMENT ET URBANISME
2016/181 Suppression de la Zone d’aménagement concerté Tony Garnier
2016/182 Suppression de la Zone d’aménagement concerté Mairie
2016/183 Suppression de la Zone d’aménagement concerté multisites
2016/184 Suppression de la Zone d’aménagement concerté des Pontons
2016/185 1bis rue de Marne – autorisation donnée au Maire de signer le compromis et l’acte de vente d’un appartement
2016/186 Acquisition d’un terrain situé Chemin Latéral, parcelle AG40 – autorisation donnée au Maire de signer l’acte de vente
2016/187 à 189 Opération marché Carnot – approbation du principe de déclassement, autorisation donnée au Maire de signer la promesse de vente, et autorisation donnée au promoteur de déposer un permis de construire
2016/190 Copropriété sise 143 rue Paul-Vaillant Couturier (5 lots) – autorisation donnée au Maire de signer la promesse de vente
2016/191 Site de l’ex-BHV – autorisation donnée au Maire de signer l’acte de vente à Coallia pour le lot 2 de la parcelle AL 73
2016/192 Obligation de ravalement de façade – sollicitation de M. le Préfet pour inscrire, par arrêté préfectoral, la Commune sur la liste des villes autorisées à faire procéder au ravalement
TRAVAUX ET PATRIMOINE
2016/193 Actualisation de la liste des affectations de logements pour nécessité absolue de service
VIE ASSOCIATIVE
2016/194 Association Franco Arménienne de Communication – attribution d’une subvention exceptionnelle
POLITIQUE DE LA VILLE
2016/195 Contrat de ville – demande de subvention à la Région relative aux cours de français
AFFAIRES SOCIALES
2016/196 Mise en place d’activités intergénérationnelles au sein de la RPA Europe – approbation de l’avenant à la convention tripartite Ville – CCAS – Ligue de l’Enseignement et autorisation donnée au Maire de le signer
AFFAIRES JURIDIQUES
2016/197 Information de la liste des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
VOEU DE SOUTIEN AUX FORCES DE L’ORDRE
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