La prochaine séance publique du conseil de la Métropole du Grand Paris se tiendra le vendredi 11 octobre à 14h30 au Centre de conférences Pierre Mendès-France. Ordre du jour ci-dessous.
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 9 avril 2024
II. Compte-rendu de délégations d’attributions du Conseil de la Métropole au Bureau et au
Président en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales
III. Délibérations
Election
- Modification du tableau des Vice-président(e)s et élection à la 20ème vice-présidence de la
Métropole du Grand Paris
Finances - Adoption de la décision modificative n°1 pour 2024
- Ajustement des autorisations de programme
- Débat d’orientations budgétaires au titre du budget annexe “Opérations d’aménagement”
Équipements structurants - Convention multi-partenariale de financement du projet de desserte du Port de Bonneuil-surMarne
- Déclaration d’intérêt métropolitain du soutien financier Pôle gare de Val-de-Fontenay à
Fontenay-sous-Bois - Déclaration d’intérêt métropolitain du soutien financier à la réalisation du pôle culturel du
Raincy
Partenariats stratégiques - Renouvellement de la convention de coopération avec EDF pour la période 2024-2027
Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Soutien aux Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
- Héritage des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Développement sportif - Convention de partenariat entre la Métropole du Grand Paris et la Fédération Française de
Natation au titre du Championnat d’Europe 2026
Biodiversité et Nature en ville - Attribution de subventions et approbation de conventions de financement au titre du fonds
Biodiversité et de projets en faveur de la biodiversité
Agriculture urbaine & Alimentation - Annonce des lauréats et avenant à la convention de partenariat avec le Groupement des
agriculteurs bio d’Ile-de-France au titre de la 3ème édition de l’appel à projets “Restauration
collective bio et locale” - Approbation du Plan Alimentaire Métropolitain
Axe Seine - Convention d’objectifs et de moyens avec l’association AgriParis Seine pour l’année 2024
- Démonstrateur territorial Seine nourricière – Adoption de l’accord de consortium
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Protocole cadre compensatoire pour l’aménagement et le fonctionnement de zones de surinondation dans le département de l’Aube
- Convention de financement de la phase 2 du projet de renaturation des berges de l’Yerres à
Villeneuve-Saint-Georges - Subvention d’investissement à la ville de Paris pour la création de trois sites de baignade en
héritage
Transition écologique et énergétique - Attribution de subventions au titre du fonds Energies
Centres-Villes Vivants - Approbation de la charte d’engagement “Centres-Villes Vivants” – 3ème édition et du
règlement du fonds d’Intervention Métropolitain de Soutien au Commerce, à l’Artisanat et aux
Services (FIMACS)
Mobilités durables et Plan Vélo - Aménagements cyclables – Attribution de subventions et approbation de conventions au titre
du Plan Vélo métropolitain, de la convention de partenariat avec le département du Val-de-Marne
et de la convention cadre de coopération stratégique et financière avec Paris la Défense
Documents stratégiques - Avis sur le projet de plan des mobilités en Ile-de-France arrêté par le conseil régional d’Ile-deFrance
Développement économique et attractivité - Mesure de soutien en fonds propres auprès de la société d’exploitation de la Tour Eiffel
Logistique métropolitaine - Lancement d’une expérimentation mutualisée à l’échelle de plusieurs communes d’un outil
numérique de suivi des usages des aires de livraison logistique
Administration générale et Ressources humaines - Rapport social unique 2023
Désignations - Désignations des représentants de la Métropole du Grand Paris au sein de divers organismes
extérieurs
Finances - Convention avec la ville de Paris fixant les modalités relatives au versement de la dotation
d’équilibre exceptionnelle pour 2024
Partenariats stratégiques - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle de partenariat avec l’association Ekopolis
- Convention d’objectifs et de financement avec l’Institut National de l’Information
Géographique et Forestière (IGN) au titre de la réalisation d’une campagne de levés Lidar haute
densité et de la mise à disposition de modèles numériques de terrain et de surface
Biodiversité et Nature en ville - Renouvellement du partenariat avec l’alliance Sorbonne Université – Institut de la Transition
Environnementale (SU-ITE) pour la réalisation d’un cycle de formation sur la biodiversité en 2025 - Convention de partenariat avec la SAFER de l’Ile-de-France au titre du Congrès National des
SAFER pour l’année 2024 - Avenant à la convention de partenariat conclue avec l’Etat et l’Office national des forêts (ONF)
pour l’année 2021
Agriculture urbaine & Alimentation - Convention de partenariat avec AgroParisTech Innovation et AgroParisTech pour la période
2024-2025
Transition écologique et énergétique - Attribution d’une subvention aux villes d’Antony, Bourg-la-Reine et Sceaux au titre du forum de
la rénovation énergétique 2024 - Accord préalable à la prise de participation de la société d’économie mixte “Axe Seine Energies
renouvelables” au capital d’Aser Autoconsommation photovoltaïque - Convention de partenariat et de financement avec l’Association Française des Professionnels
de la Géothermie (AFPG) pour la période 2025-2027 - Avenant n° 4 à la convention pluriannuelle d’objectif et de financement avec Airparif
- Soutien aux communes souhaitant participer au concours d’économie d’énergie “Cube Ville”
Habitat - Contrats de mixité sociale entre l’Etat et les communes de Ville d’Avray et Périgny-sur-Yerres
- Amélioration du parc immobilier bâti d’intérêt métropolitain – Convention de financement
relative à l’élaboration du plan de sauvegarde de la copropriété “La Noue” d’Est Ensemble à
Bagnolet - Approbation du rapport des administrateurs au sein des organes de gouvernances de la
société SOREQA pour l’année 2023 - Opération de résorption de l’habitat insalubre Lénine-Poincaré à Nanterre : Approbation du
compte rendu annuel à la collectivité locale pour l’année 2023
Centres-Villes Vivants - Attribution de subventions dans le cadre du programme “Centres-villes vivants” Edition 2 –
FIMACS - Attribution de subventions au titre du fonds “Innover dans la ville “
Développement économique et attractivité - Rapport annuel des mandataires de la Sogaris pour l’exercice 2023
- Mise à jour du règlement du fonds “Innover dans la Ville” dans le cadre des programmes
“Innover dans la Ville”, “Tiers-Lieux” métropolitains et “Economie circulaire et solidaire” - Avenants n°4 aux conventions de partenariat avec l’association Paris et Compagnie
Economie circulaire, sociale et solidaire - Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Comité Eco
Innovation et numérique - Attribution de subventions au titre du programme Numérique pour Tous – Composante
“Accompagnement vers l’autonomie numérique” - Convention avec la ville de Thiais pour le financement de l’évènement Tech&Play
Administration générale et Ressources humaines - Rapport annuel d’activité 2023
- Index de l’égalité professionnelle de la Métropole du Grand Paris pour l’année 2023
- Modification du tableau des emplois et création d’emploi non permanent à pourvoir dans le
cadre de contrats de projet - Recrutement d’étudiant sous contrat d’apprentissage
- Approbation de la convention relative au paiement des honoraires des médecins agréés
sollicités par le secrétariat du Conseil Médical Interdépartemental placé auprès du CIG de la Petite
Couronne et aux modalités de remboursement de ces frais - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition partielle d’un agent conclue avec la
commune de Rueil-Malmaison - Modification des délibérations adoptant les modalités d’organisation du temps de travail des
agents de la Métropole et instauration de l’indemnité horaire pour travail de nuit - Évolution du régime indemnitaire : Relèvement temporaire, dans le cadre de la préparation et
du déroulement des jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024, des montants maximaux
réglementaires de primes
Désignations - Actualisation des commissions thématiques
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