Fin 2014, Champigny-sur-Marne avait été sous les feux des projecteurs après que la mère d’un jeune de la ville, Mickael Dos Santos, ait un temps identifié (avant de se rétracter) son fils sur des vidéos de Daech mettant en scène une série de décapitations de soldats syriens. Durant toute cette semaine, ce-sont douze autres présumés djihadistes, dont plusieurs sont issus de…
C’est ce mardi 1er mars 2016 que débute le procès de neuf personnes pour une tentative de braquage qui a coûté la mort de la policière municipale de Villiers-sur-Marne, Aurélie Fouquet, en mai 2010.
En principe, la justice des entreprises se règle au sein du Tribunal de commerce local, sous la houlette de juges bénévoles mais dûment formés à cette tâche. Dans le cadre de la loi Macron, il est désormais prévu de confier les affaires considérées comme importantes ou compliquées, à quelques tribunaux spécialisés.
© Pixabay Quelques 400 clients qui estiment s’être faits arnaqués en achetant, qui un ballon d’eau chaude, qui un panneau solaire ou une pompe à chaleur… contre quatre entrepreneurs soupçonnés de les avoir sciemment dupés. Le TGI de Créteil examine l’affaire depuis lundi et indiquera ce mercredi la date à laquelle seront prononcées les peines de cette affaire complexe.
A l’occasion de cette audience solennelle de rentrée qui se tenait ce 25 janvier, la présidente du Tribunal de commerce de Créteil, Brigitte Gambier, est revenue sur la réforme des tribunaux de commerce issue de la loi Macron, qui prévoit de confier les affaires considérées comme importantes à quelques tribunaux de commerce spécialisés.
Accompagner les entreprises en difficulté avant qu’il ne soit trop tard, telle est l’une des missions sur lesquelles le Tribunal de Commerce de Créteil met l’accent depuis plusieurs années, en étant attentif aux premiers signes, tels que le non dépôt des comptes, des difficultés à payer des salaires, des remontées de prestataires ou de collaborateurs…
Il fait partie de ces professionnels qui donnent de leur temps chaque semaine, pour faire fonctionner la justice. Le Tribunal de Commerce de Créteil, Serge Segal en a franchi la porte pour la première fois en 2002, sur les suggestions d’un ami.
Le ton était doux et la courtoisie infinie, mais les choses ont été dites. Ce mardi 19 janvier, le discours d’audience solennelle de rentrée de la procureure de la République Nathalie Bécache comme celui de Stéphane Noël, le nouveau président du TGI de Créteil arrivé mi-décembre, tout en s’encourageant mutuellement, se réjouissant de travailler ensemble avec beaucoup de…
Diffamation: les élus écologistes condamnés à verser près de 70 000 euros (Mise à jour en mai 2020 : les élus ont vu leur amende ramenée à 15 000 euros en appel) La Chambre de presse du Tribunal correctionnel de Paris a lourdement sanctionné les élus écologistes Alain Lipietz et Natalie Gandais de Villejuif suite à la plainte en diffamation déposée en juillet 2014 par des élus…
Le procès de Stéphanie Michel et Emmanuel Charreix, parents d’élèves Fcpe accusés en diffamation par des parents exclus de la fédération pour avoir fait la promotion de la journée de retrait de l’école contre l’Abcd de l’égalité filles-garçons, et dont l’exclusion avait fait l’objet d’un affichage sur les portes de l’école, a été renvoyé au…
C’est au TGI (Tribunal de Grande Instance) de Créteil que sera jugé ce vendredi 15 janvier la plainte en diffamation contre deux parents d’élèves de la Fcpe, par d’autres parents d’élèves. Ces derniers avaient été exclus de la Fcpe de l’école Langevin-Wallon de Fontenay-sous-Bois en février 2014 pour avoir appelé à suivre la Journée de retrait de l’école…
Douze ans de prison ferme, et l’interdiction de porter une arme pendant 15 ans, telle est la peine écopée par G., 27 ans, qui avait tiré mortellement sur l’un de ses voisins de quartier à Orly, le 12 juillet 2013.
Troisième jour de procès pour G. à la Cour d’Assises du Tribunal de Grande Instance (TGI) de Créteil. Auteur d’un coup de feu mortel sur son voisin Hassine devant un café de la rue des Hautes bornes à Orly le 12 juillet 2013, sur fond de rivalités entre bandes, l’accusé avait ce jeudi la parole. Un moment très attendu.
Le Tribunal de grande instance de Paris a rendu ce jeudi 7 janvier son délibéré suite au procès de 7 djihadistes du Val-de-Marne qui s’était tenu en décembre. Sur les 7 prévenus, le principal accusé, soupçonné d’être à la tête d’une filière de recrutement, était le seul absent lors des audiences.