Justice

Justice | Champigny-sur-Marne | 10/03/2016
Les djihadistes de Champigny-sur-Marne à la barre

Les djihadistes de Champigny-sur-Marne à la barre

(voir aussi dernier article : Risquant 9 ans de prison, les ex-djihadistes plaident la réinsertion) Douze personnes, dont plusieurs habitants de Champigny-sur-Marne, sont jugées à la 16e chambre correctionnelle du Palais de justice de Paris depuis ce lundi 7 mars, accusées d’avoir participé à une filière de djihadisme avec un départ en Syrie à l’été 2013. Sur les 12,…

Justice | Champigny-sur-Marne | 08/03/2016
Une semaine de procès pour une filière djihadiste de Champigny-sur-Marne

Une semaine de procès pour une filière djihadiste de Champigny-sur-Marne

Fin 2014, Champigny-sur-Marne avait été sous les feux des projecteurs après que la mère d’un jeune de la ville, Mickael Dos Santos, ait un temps identifié (avant de se rétracter) son fils sur des vidéos de Daech mettant en scène une série de décapitations de soldats syriens. Durant toute cette semaine, ce-sont douze autres présumés djihadistes, dont plusieurs sont issus de…

Entreprises | Val-de-Marne | 23/02/2016
Spécialisation des Tribunaux de commerce : les élus défendent Créteil

Spécialisation des Tribunaux de commerce : les élus défendent Créteil

En principe, la justice des entreprises se règle au sein du Tribunal de commerce local, sous la houlette de juges bénévoles mais dûment formés à cette tâche. Dans le cadre de la loi Macron, il est désormais prévu de confier les affaires considérées comme importantes ou compliquées, à quelques tribunaux spécialisés.

Justice | Créteil | 27/01/2016
Les arnaqués de la pompe à chaleur témoignent à la barre © Pixabay

Les arnaqués de la pompe à chaleur témoignent à la barre

Quelques 400 clients qui estiment s’être faits arnaqués en achetant, qui un ballon d’eau chaude, qui un panneau solaire ou une pompe à chaleur…  contre quatre entrepreneurs soupçonnés de les avoir sciemment dupés. Le TGI de Créteil examine l’affaire depuis lundi et indiquera ce mercredi la date à laquelle seront prononcées les peines de cette affaire complexe.

Justice | Créteil | 26/01/2016
Pas de tribunal de commerce “spécialisé” dans l’Est parisien

Pas de tribunal de commerce “spécialisé” dans l’Est parisien

A l’occasion de cette audience solennelle de rentrée qui se tenait ce 25 janvier, la présidente du Tribunal de commerce de Créteil, Brigitte Gambier, est revenue sur la réforme des tribunaux de commerce issue de la loi Macron, qui prévoit de confier les affaires considérées comme importantes à quelques tribunaux de commerce spécialisés.

Entreprises | Val-de-Marne | 26/01/2016
Le Tribunal de commerce de Créteil poursuit son travail de prévention

Le Tribunal de commerce de Créteil poursuit son travail de prévention

Accompagner les entreprises en difficulté avant qu’il ne soit trop tard, telle est l’une des missions sur lesquelles le Tribunal de Commerce de Créteil met l’accent depuis plusieurs années, en étant attentif aux premiers signes, tels que le non dépôt des comptes, des difficultés à payer des salaires, des remontées de prestataires ou de collaborateurs…

Justice | Val-de-Marne | 20/01/2016
Le malaise de la justice au menu de l’audience solennelle de rentrée du TGI de Créteil

Le malaise de la justice au menu de l’audience solennelle de rentrée du TGI de Créteil

Le ton était doux et la courtoisie infinie, mais les choses ont été dites. Ce mardi 19 janvier, le discours d’audience solennelle de rentrée de la procureure de la République Nathalie Bécache comme celui de Stéphane Noël, le nouveau président du TGI de Créteil arrivé mi-décembre, tout en s’encourageant mutuellement, se réjouissant de travailler ensemble avec beaucoup de…

Justice | Villejuif | 19/01/2016
Diffamation: les élus écologistes condamnés à verser près de 70 000 euros

Article réservé aux abonnés Diffamation: les élus écologistes condamnés à verser près de 70 000 euros

(Mise à jour en mai 2020 :  les élus ont vu leur amende ramenée à 15 000 euros en appel) La Chambre de presse du  Tribunal correctionnel de Paris a lourdement sanctionné les élus écologistes Alain Lipietz et Natalie Gandais de Villejuif suite à la plainte en diffamation déposée en juillet 2014 par des élus…

Justice | Fontenay-sous-Bois | 15/01/2016
Le procès des parents d’élèves renvoyé au 8 avril

Le procès des parents d’élèves renvoyé au 8 avril

Le procès de Stéphanie Michel et Emmanuel Charreix, parents d’élèves Fcpe accusés en diffamation par des parents exclus de la fédération pour avoir fait la promotion de la journée de retrait de l’école contre l’Abcd de l’égalité filles-garçons, et dont l’exclusion avait fait l’objet d’un affichage sur les portes de l’école, a été renvoyé au…