Dernières actualités sur «Annulation» dans le Val-de-Marne

Élections | Chennevières-sur-Marne | 18/09/2014
Municipales à Chennevières : second tour annulé Municipales à Chennevières : second tour annulé

Municipales à Chennevières : second tour annulé

La notification écrite n’est pas encore arrivée, mais selon le dossier en ligne, le Tribunal Administratif de Melun a confirmé aujourd’hui l’annulation du deuxième tour du scrutin des élections municipales de mars 2014 à Chennevières-sur-Marne (94).  

Politique locale | Chennevières-sur-Marne | 02/09/2014
L’ex-maire de Chennevières confiant dans l’annulation des municipales L’ex-maire de Chennevières confiant dans l’annulation des municipales

L’ex-maire de Chennevières confiant dans l’annulation des municipales

Chennevières-sur-Marne s’apprête-t-elle à revivre le scénario de 2008? L’élection municipale y avait été annulée en raison de la présence d’une même personne sur deux listes différentes. Cette fois, c’est l’inscription sans consentement de colistier du premier tour dans une liste fusionnée de second tour qui est en cause.

Société | Limeil-Brévannes | 02/07/2014
Annulation de la marche blanche pour Baptiste à Limeil Annulation de la marche blanche pour Baptiste à Limeil

Annulation de la marche blanche pour Baptiste à Limeil

La marche blanche pour Baptiste, lycéen de Limeil-Brévannes tué en scooter sur la RN 19 début juin, qui devait se tenir de Limeil à Marolles ce jeudi 3 juillet a été annulée. La marche, organisée par la Peep du Val de Marne, avait prévu de se dérouler en partie le long de la RN 19…

Environnement | Thiais | 05/06/2014
Annulation surprise du PLU de Thiais Annulation surprise du PLU de Thiais

Annulation surprise du PLU de Thiais

Le maire UMP de Thiais, Richard Dell’Agnola, en reste abasourdi. Le Tribunal administratif de Melun vient d’annuler l’intégralité du PLU (Plan local d’urbanisme) de la ville voté en mars 2012 car la délibération initiale de décembre 2008, destinée à lancer la révision du POS d’alors, ne précisait pas suffisamment les orientations du futur PLU.

Municipales 2014 | Val-de-Marne | 10/03/2014
Municipales Val de Marne : les premiers recours en justice Municipales Val de Marne : les premiers recours en justice

Municipales Val de Marne : les premiers recours en justice

Alors que les 194 listes de candidats aux municipales déposées en préfecture du Val de Marne ont toutes été validées ce lundi 10 mars et que la campagne officielle a démarré, plusieurs candidats ou ex-candidats ont déjà annoncé qu’ils allaient déposer des recours.

Politique locale | Nogent-Sur-Marne | 24/06/2009
Appel en inéligibilité de Jacques J-P Martin : le Conseil d’Etat devrait se prononcer le 1er  juillet. Appel en inéligibilité de Jacques J-P Martin : le Conseil d’Etat devrait se prononcer le 1er  juillet.

Appel en inéligibilité de Jacques J-P Martin : le Conseil d’Etat devrait se prononcer le 1er juillet.

Le Conseil d’Etat devrait se prononcer le 1er juillet prochain concernant l’appel du jugement en inéligibilité de Jacques J-P Martin, maire de Nogent sur Marne.  Les conclusions du rapporteur pourraient être connues quelques jours avant.  Un premier jugement avait été rendu le 25 septembre 2008 contre lequel le maire avait décidé de faire appel (voir plus bas…

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