© chonlakon chairoij C’est le deuxième round des arrêtés anti-glyphosate. Après que ces derniers aient été retoqués en bloc par la justice car considérés comme ne relevant pas des compétences locales, les collectivités reviennent à la charge en n’interdisant pas leur usage mais en s’attaquant à l’étape suivante.
© Welcomia Le Conseil d’Etat a définitivement estimé que les maires de communes n’avaient pas le pouvoir de prendre des arrêtés interdisant l’usage de pesticides sur leurs communes, la réglementation de ces produits contestés relevant des prérogatives de l’Etat, a-t-on appris jeudi.
© Fb Alors que le Tribunal administratif de Melun a annulé les arrêtés anti-pesticides pris par les collectivités du Val-de-Marne en novembre 2019, plusieurs communes passent en appel à Paris ce mercredi 5 février.
© Anna Bizo Trois semaines après avoir mis leur décision en délibéré, les juges des référés du tribunal administratif de Melun ont prononcé l’annulation des arrêtés anti-glyphosate pris par une quinzaine de villes du Val-de-Marne. Explications et réactions.
© Stocklib Macor Alors que 13 maires du Val-de-Marne ont déjà été convoqués au Tribunal de Melun vendredi 18 octobre pour avoir pris des arrêtés anti-glyphosate, le maire de Boissy-Saint-Léger vient de rejoindre le mouvement.
© Fb Les écharpes tricolores étaient nombreuses ce vendredi 18 octobre dans la belle salle d’audience du tribunal administratif de Melun. Treize maires étaient convoqués pour avoir pris des arrêtés anti-glyphosate et ils ont défendu leur cause, soutenus notamment par l’avocate Corinne Lepage.
© Welcomia Les juges du tribunal administratif de Melun étudieront ce vendredi 18 octobre la validité des arrêtés anti-glyphosate de treize villes du Val-de-Marne. Les autres communes et le conseil départemental attendent leur convocation.
© Stocklib Macor A Choisy-le-Roi, le Conseil municipal n’a pas interdit le glyphosate mais voté un voeu pour l’interdire. Une subtilité juridique.
© Stocklib Macor Après la prise d’arrêtés municipaux interdisant l’utilisation du glyphosate dans une quinzaine de collectivités du Val-de-Marne, le préfet Raymond Le Deun vient d’indiquer qu’il les avait soumis au contrôle de légalité des juges du tribunal administratif de Melun.
© Frank Harms Stocklib Treizième du Val-de-Marne à prendre un arrêté anti-glyphosate, en plus de celui du Conseil départemental, Nogent-sur-Marne annonce avoir pris cet arrêté dans la continuité de l’appel lancé par Charlie Hebdo l’année dernière, “Nous voulons des coquelicots”.
Municipales 2020 à Bonneuil-sur-Marne: accord PCF-EELV Ensemble Bonneuil, tel est le lot d’ordre de l’équipe PCF et EELV qui partiront ensemble à la municipale de 2020. Les deux partis, déjà alliés, viennent de conclure un accord programmatique.
© Stocklib Macor Le mouvement des arrêtés anti-glyphosate se poursuit dans le Val-de-Marne. Ce lundi, Chennevières-sur-Marne, qui dispose de terres agricoles, est passée à l’acte. Valenton explique pourquoi cela serait inutile sur son territoire.
© Stocklib Macor Deux nouvelles villes du Val-de-Marne ont annoncé ce jeudi avoir pris des arrêtés anti-glyphosate : Vitry-sur-Seine et Saint-Maur-des-Fossés.
Le maire PCF de Bonneuil-sur-Marne, Patrick Douet, a signé vendredi dernier un arrêté municipal interdisant l’utilisation des pesticides sur sa commune. Ce mercredi, le maire PCF de Champigny, Christian Fautré a fait de même.