Dernières actualités sur «Conseil d’Etat» dans le Val-de-Marne

Environnement | Ile-de-France | 25/01
Le syndicat des Eaux d’Ile-de-France reconduit Véolia © anja

Le syndicat des Eaux d’Ile-de-France reconduit Véolia

La direction du Syndicat des eaux d’Ile-de-France (Sedif) a choisi ce jeudi de conserver Veolia, son prestataire depuis toujours, pour opérer la gestion de l’eau potable de ses communes adhérentes (représentant un tiers de la population régionale) pour les douze prochaines années (2025-2036). Ceci au terme d’un appel d’offres qui a fait polémique en raison…

Service public | Val-de-Marne | 02/06/2022
Val-de-Marne : le temps de travail des agents municipaux arrive au Conseil constitutionnel © Bernie_Photo

Article réservé aux abonnés Val-de-Marne : le temps de travail des agents municipaux arrive au Conseil constitutionnel

Le Conseil d’Etat a finalement transmis au Conseil constitutionnel la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) relative au temps de travail des agents dans les collectivités, posée par plusieurs maires communistes du Val-de-Marne qui contestaient l’obligation d’appliquer strictement les 1 607 heures par an.

Emploi | Bonneuil-sur-Marne | 25/05/2022
Contraint à appliquer la loi sur le temps de travail des agents, Bonneuil-sur-Marne crée un droit “bien être” © FB

Contraint à appliquer la loi sur le temps de travail des agents, Bonneuil-sur-Marne crée un droit “bien être”

Sortir par le haut de son combat perdu contre l’application de la loi sur le temps de travail des agents, qui impose la réalisation effective des 35 heures par semaine, tel est l’objectif du maire PCF de Bonneuil-sur-Marne, Denis Öztorun, qui a décidé de créer un nouveau droit au “bien être”. Explications.

Nogent-Sur-Marne | 11/03/2022
Nogent-sur-Marne: le maire fait fermer le magasin de cannabidiol (CBD)

Nogent-sur-Marne: le maire fait fermer le magasin de cannabidiol (CBD)

Ouvert ce samedi en centre-ville de Nogent-sur-Marne, le magasin de cannabidiol (CBD) n’a pas fait long feu. Le maire a pris un arrêté de fermeture et veut faire changer la loi pour empêcher l’implantation de ces lieux de vente à proximité des écoles. Le gérant espère de son côté pouvoir rouvrir très vite. Explications.

Politique | Neuilly-sur-Marne | 11/02/2022
Municipales partielles à Neuilly-sur-Marne: dernière ligne droite avant le 1er tour © Charles Henry

Municipales partielles à Neuilly-sur-Marne: dernière ligne droite avant le 1er tour

A la veille du 1er tour de l’élection municipale partielle à Neuilly-sur-Marne, dimanche 13 février, tout l’enjeu est de mobiliser les indécis et les abstentionnistes. Le jeune maire sortant (divers droite), Zartoshte Bakhtiari, fait face à deux listes rivales: celle du candidat socialiste Yannick Trigance qui joue en quelque sorte le match retour, lui qui…