Le débat d’orientation budgétaire, qui s’est tenu lors du Conseil municipal de ce mardi 8 mars, constitue une étape préalable au vote du budget qui aura lieu lors du prochain conseil municipal, le lundi 28 mars. Son objectif est donner un ordre d’idée des chiffres dans les grandes masses, d’analyser les tendances en matière de…
Le prochain Conseil municipal de Nogent sur Marne se tiendra le 8 mars à 20 heures à la Scène Watteau et sera consacré au Débat d’orientation budgétaires 2011. Le budget définitif 2011 sera adopté lors du Conseil municipal suivant, le 28 mars. (en savoir plus sur le fonctionnement d’un budget municipal).
En attendant le vote du budget ce lundi 29 mars, petit retour sur le débat d’oriention budgétaire qui s’est tenu lors du conseil municipal du lundi 8 mars dernier. Cette séance constitue un préalable obligatoire dans le vote d’un budget municipal.
Au cours de son discours de vœux aux “forces vives” de la ville, le maire (UMP) de Nogent sur Marne, Jacques JP Martin, a annoncé officiellement que les taux de fiscalité locale (taxe d’habitation et taxe foncière, respectivement 15,46 % pour la taxe d’habitation, et 19,06 % pour la taxe sur le foncier bâti) pour…
43,5 millions pour la section fonctionnement et 16,3 millions pour la section investissement, tel est le budget primitif 2009 qui a été voté lors du conseil municipal du 23 mars dernier. Ci-suit en bref la composition du budget, ainsi qu’un retour sur le débat qu’il a suscité en conseil municipal.
Le montant total accordé aux associations par la commune est de 1,74 millions € auxquels s’additionnent les 28 000 € du département. A noter que quelques associations ne figurent pas dans ces chiffres car elles bénéficient de subventions de la communauté d’agglomération (un billet détaillé à ce sujet sera prochainement publié).
Le budget municipal relève de la comptabilité publique, et plus précisément, de la nomenclature M14- spécifiquement conçue pour les communes et établissements publics communaux. (cf le site Bercy Colloc pour détails sur la nomenclature M14) Deux sections : fonctionnement et investissement Il comprend deux sections : fonctionnement (gestion courante de la ville) et investissement (nouveaux…
Le prochain conseil municipal se déroulera lundi prochain à 20h à la Scène Watteau. Il portera principalement sur le vote du budget primitif 2009 ainsi que sur celui des subventions allouées aux associations et prestataires de délégation de service.
En attendant la présentation complète et le vote du budget primitif 2009 au prochain conseil municipal du 23 mars, le débat d’orientations budgétaires (DOB) qui s’est tenu lundi dernier a permis à la majorité municipale d’indiquer ses priorités et aux groupes d’opposition de réagir.
Principal sujet à l’ordre du jour du conseil municipal de ce soir, le débat d’orientations budgétaires devrait préciser les grandes lignes du budget municipal 2009. Dans son rapport préalable aux conseillers municipaux, le maire les a déjà esquissées.
15,46 % pour la taxe d’habitation, 19,06 % pour la taxe sur le foncier bâti et 69,55 % pour la taxe sur le foncier non bâti, ces taux d’impôts locaux 2008 devraient rester en vigueur sur 2009. Tel est l’ engagement pris par le maire début 2008, dans le cadre de son contrat de mandature, afin de compenser les…
© Gerd Altmann 
Les grandes étapes du budget municipal Le budget municipal reflète toutes les dépenses et recettes d’une commune. Son élaboration et son approbation par le conseil municipal doivent respecter un calendrier qui commence par le débat d’orientation budgétaire puis le vote du budget primitif complété éventuellement d’un ou plusieurs budgets supplémentaires en fin d’année pour ajuster. L’année suivante, le compte administratif rend…