Dernières actualités sur «Finances municipales» dans le Val-de-Marne

Société | Nogent-Sur-Marne | 22/02/2013

Débat d’orientation budgétaire 2013

Parmi les nombreux dossiers à l’ordre du jour du Conseil municipal de Nogent sur Marne du 27 février : le débat d’orientation budgétaire. Il s’agit d’une discussion sur les grands axes et les priorités du budget 2013. Celui-ci sera voté lors de la prochaine séance du conseil municipal, au mois de mars.

Politique locale | Marolles-en-Brie | 29/01/2013

Marolles en Brie vote son budget ce soir

Marolles en Brie votera son budget primitif 2013 et ses subventions aux associations à l’occasion du Conseil municipal qui se tient ce mardi 29 janvier à 21 heures à la mairie. Au programme du conseil également : 

Société | Nogent-Sur-Marne | 18/01/2013

Pas d’augmentation d’impôts locaux à Nogent en 2013

Les impôts n’augmenteront pas en 2013, c’est ce qu’a assuré le maire de Nogent sur Marne, Jacques JP Martin, lors de ses voeux aux personnalités ce samedi 12 janvier dernier. Comme les années précédentes, les taux d’imposition devraient donc être à 15,46 % pour la taxe d’habitation et 19,06 % pour le foncier bâti. Ce qui…

Logements | Val-de-Marne | 16/01/2013

Logements Icade : les élus n’obtiennent pas de compensation totale

La vente en 2009 de près de 30 000 logements (6000 dans le Val de Marne) du groupe Icade (filière de la Caisse des dépôts et consignation) à des bailleurs sociaux, transformant de ce fait les appartements concernés en logements sociaux non soumis à la taxe foncière, avait suscité une fronde des maires concernés en…

Société | Nogent-Sur-Marne | 03/05/2012

Le contrat de mandature en question

Régulièrement rappelé par Michel Gilles, conseiller municipal d’opposition, lors du vote du budget, le contrat de mandature a fait l’objet d’une des mises au point du maire de Nogent sur Marne, Jacques JP Martin, lors du Conseil municipal du lundi 30 avril. Ce contrat proposé avant les élections municipales de 2008, fixait quelques grandes orientations…

Société | Nogent-Sur-Marne | 09/03/2012

Retour sur le débat d’orientation budgétaire

En attendant le vote du budget 2012 prévu le 26 mars, le Conseil municipal de Nogent sur Marne a débattu lundi 5 mars de ses orientations budgétaires en termes de budget général et de parkings. Dans les grandes lignes, les taux d’imposition ne changent pas et l’encours de la dette par habitant se situe à 712…

Société | Nogent-Sur-Marne | 29/09/2011

Master de pétanque : l’opposition tique sur l’addition

Le Pavillon Baltard accueillera en septembre 2012 la prochaine édition du Master de Pétanque, un tournoi organisé par l’agence Quarterback. La compétition se déroulera les 12, 15 et 16 septembre. D’autres activités pourraient être organisées en parallèle pour l’occasion.

Société | Nogent-Sur-Marne | 13/05/2011

Peut-on comparer les finances de Nogent et du Perreux ?

Comparer les finances municipales de Nogent et du Perreux, voilà l’un des exercices favoris de l’opposition en Conseil municipal, ce qui ne manque pas d’irriter à chaque fois la majorité. Les deux communes sont-elles comparables ? Là-dessus, les avis divergent. 

Société | Nogent-Sur-Marne | 10/03/2011

Débat d’orientation budgétaire 2011

Le débat d’orientation budgétaire, qui s’est tenu lors du Conseil municipal de ce mardi 8 mars, constitue une étape préalable au vote du budget qui aura lieu lors du prochain conseil municipal, le lundi 28 mars. Son objectif est donner un ordre d’idée des chiffres dans les grandes masses, d’analyser les tendances en matière de…

Société | Val-de-Marne | 20/01/2011

La gestion des villes notée sur 20

Comme chaque année depuis 2004, la société Public Evaluation System publie un palmarès des villes les mieux ou moins bien gérées, en collaboration avec le magazine économique Challenges. Publié il y a quelques semaines à partir des comptes 2009 des communes, ce palmarès s’appuie sur différents critères (marge de manœuvre une fois payées les dépenses…

Politique locale | Ile-de-France | 01/03/2009
Les grandes étapes du budget municipal © Gerd Altmann

Article réservé aux abonnés Les grandes étapes du budget municipal

Le budget municipal reflète toutes les dépenses et recettes d’une commune.  Son élaboration et son approbation par le conseil municipal doivent respecter un calendrier qui commence par le débat d’orientation budgétaire puis le vote du budget primitif complété éventuellement d’un ou plusieurs budgets supplémentaires en fin d’année pour ajuster. L’année suivante, le compte administratif rend…

Politique locale | Ile-de-France | 01/03/2009
Calcul des recettes fiscales municipales : bases fiscales et impôts locaux © Unclesam

Article réservé aux abonnés Calcul des recettes fiscales municipales : bases fiscales et impôts locaux

Les taux des impôts locaux sont généralement décidés en même temps que le budget primitif.  Ils sont fixés en fonction des recettes fiscales attendues par la commune et à partir des bases fiscales communiquées par le préfet. Ces bases fiscales sont calculées en fonction de la valeur locative des immeubles (pour les propriétaires comme les locataires).