Dernières actualités sur «jugement» dans le Val-de-Marne

Derniers articles :

Grève | Val de Marne | 13/02
Les avocats du barreau de Créteil maintiennent la grève Les avocats du barreau de Créteil maintiennent la grève

Les avocats du barreau de Créteil maintiennent la grève

Réuni ce mardi pour une séance extraordinaire, le conseil de l’ordre du barreau du Val-de-Marne a adopté une motion pour reconduire son mouvement de grève pour une durée illimitée. Les avocats veulent conserver leur régime de retraite autonome.

Justice | Créteil | 31/01/2018
Le parquet de Créteil teste les stages pour parents défaillants Le parquet de Créteil teste les stages pour parents défaillants © Fb

Le parquet de Créteil teste les stages pour parents défaillants

Laure Beccuau, procureure de la République a signé ce mardi une convention avec l’association d’aide pénale (AAPé) pour expérimenter des stages de responsabilité parentale afin d’aider les parents défaillants. Une proposition pédagogique, intermédiaire entre le simple rappel à la loi et le jugement.

Justice | Créteil | 20/12/2017
Le tribunal de Créteil parie sur le règlement de litiges à l’amiable Le tribunal de Créteil parie sur le règlement de litiges à l’amiable © Fb

Le tribunal de Créteil parie sur le règlement de litiges à l’amiable

La justice du Val-de-Marne a lancé la semaine dernière une initiative pionnière pour désengorger le tribunal. Juges, avocats, huissiers, notaires, médiateurs et conciliateurs ont créé une commission sur les modes de résolution amiable des litiges. Le TGI  (Tribunal de grande instance) de Créteil estime que cette alternative au règlement des conflits rendra service à chaque…

Justice | Créteil | 12/12/2017
Créteil : un magistrat juge les prévenus hors du box vitré Créteil : un magistrat juge les prévenus hors du box vitré © Fb

Créteil : un magistrat juge les prévenus hors du box vitré

Décision historique et symbolique ce lundi au palais de Justice de Créteil. Le magistrat qui présidait les audiences en comparution immédiate a ordonné que les prévenus se présentent à la barre et non plus dans le box vitré. Le juge Matthieu Bonduelle a estimé que la présence des prévenus dans le box posait des problèmes…

Urbanisme | Champigny-sur-Marne | 03/12/2017
A Champigny, le quartier Polangis ne tient plus qu’à un fil A Champigny, le quartier Polangis ne tient plus qu’à un fil

A Champigny, le quartier Polangis ne tient plus qu’à un fil

Le rattachement de la partie campinoise du quartier Polangis à la ville Joinville-le-Pont, vient d’entrer dans sa dernière ligne droite.  Sauf recours au Conseil d’Etat de la ville de Champigny-sur-Marne, le préfet devra organiser prochainement la dernière étape de concertation et décision.

Consommation | Créteil | 16/10/2014
Le futur Créteil Soleil examiné au Conseil d’Etat Le futur Créteil Soleil examiné au Conseil d’Etat

Le futur Créteil Soleil examiné au Conseil d’Etat

Retoquée par la Commission nationale d’aménagement commercial en mai 2013, l’extension du centre commercial de Créteil Soleil est au menu du Conseil d’Etat ce jeudi 16 octobre suite à une procédure en appel du propriétaire, Klépierre.

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