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Dernières actualités sur «Tribunal» dans le Val-de-Marne

Justice | Créteil | 12/12/2017
Créteil : un magistrat juge les prévenus hors du box vitré Créteil : un magistrat juge les prévenus hors du box vitré © Fb

Créteil : un magistrat juge les prévenus hors du box vitré

Décision historique et symbolique ce lundi au palais de Justice de Créteil. Le magistrat qui présidait les audiences en comparution immédiate a ordonné que les prévenus se présentent à la barre et non plus dans le box vitré. Le juge Matthieu Bonduelle a estimé que la présence des prévenus dans le box posait des problèmes…

Justice | Créteil | 08/09/2017
Les recettes de la garde des Sceaux pour désengorger le TGI de Créteil Les recettes de la garde des Sceaux pour désengorger le TGI de Créteil © Fb

Les recettes de la garde des Sceaux pour désengorger le TGI de Créteil

Profitant d’une exposition sur la coopération judiciaire européenne au palais de justice de Créteil, Nicole Belloubet effectuait ce jeudi sa première visite en tant que garde des Sceaux au Tribunal de Grande Instance. L’occasion  de s’entretenir avec des magistrats et greffiers confrontés à l’augmentation constante des contentieux.

Entreprises | Thiais | 19/04/2017
Scop ou liquidation? Le dur dilemme des MIM débattu au Tribunal de Commerce Scop ou liquidation? Le dur dilemme des MIM débattu au Tribunal de Commerce © Fb

Scop ou liquidation? Le dur dilemme des MIM débattu au Tribunal de Commerce

Cinq mois après le placement de la société MIM en redressement judiciaire, une cinquantaine de salariés de l’enseigne textile  avaient fait le déplacement ce mardi, au tribunal de commerce de Bobigny, où les nouvelles propositions de reprise étaient examinées. Le jugement définitif sera rendu ce mercredi à 14 heures.

Justice | Champigny-sur-Marne | 10/03/2016
Les djihadistes de Champigny-sur-Marne à la barre Les djihadistes de Champigny-sur-Marne à la barre

Les djihadistes de Champigny-sur-Marne à la barre

(voir aussi dernier article : Risquant 9 ans de prison, les ex-djihadistes plaident la réinsertion) Douze personnes, dont plusieurs habitants de Champigny-sur-Marne, sont jugées à la 16e chambre correctionnelle du Palais de justice de Paris depuis ce lundi 7 mars, accusées d’avoir participé à une filière de djihadisme avec un départ en Syrie à l’été 2013. Sur les 12,…

Justice | Sucy-en-Brie | 17/06/2015
Le Tribunal d’instance de Sucy-en-Brie inauguré Le Tribunal d’instance de Sucy-en-Brie inauguré

Le Tribunal d’instance de Sucy-en-Brie inauguré

Le nouveau tribunal d’instance de Sucy-en-Brie, en activité depuis la fin avril, a été inauguré ce mercredi 17 juin dans le château de Montaleau,  ancienne propriété de Philippe de Coulanges, grand-père de la marquise de Sévigné.

Politique locale | Chennevières-sur-Marne | 27/02/2015
Conséquences et réactions à l’annulation de la municipale à Chennevières-sur-Marne Conséquences et réactions à l’annulation de la municipale à Chennevières-sur-Marne

Article réservé aux abonnés Conséquences et réactions à l’annulation de la municipale à Chennevières-sur-Marne

Quand se tiendra le nouveau scrutin? Comportera-t-il un ou deux tours? Comment la ville sera administrée en attendant? Le détail des conséquences et des réactions politiques suite à l’annulation définitive par le Conseil d’Etat du second tour des élections municipales de 2014 à Chennevières-sur-Marne lors desquelles Jean-Pierre Barnaud (Modem) avait battu l’ancien maire UMP Bernard Haemmerlé…

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