Conseil municipal à Nogent-sur-Marne

Le Conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tient ce mardi 5 juin à 20h30 Scène Watteau. Ordre du jour ci-suit.

FINANCIER
18/61 – Exercice 2018 – Décision Modificative n°1 –Budget Général
• 18/62 – Exercice 2018 – Décision Modificative n°1 – Budget Annexe des Parkings
• 18/63 – Approbation du Compte Administratif – Exercice 2017 – Budget Principal
• 18/64 – Approbation du Compte Administratif – Exercice 2017 – Budget Annexe des Parkings
• 18/65 – Affectation des résultats – Compte Administratif – Exercice 2017 – Budget Général
• 18/66 – Affectation des résultats – Compte Administratif – Exercice 2017 – Budget Annexe des Parkings
• 18/67 – Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2017 – Budget Général
• 18/68 – Approbation du Compte de Gestion – Exercice 2017 – Budget Annexe des Parkings
SERVICES TECHNIQUES
• 18/69 – Attribution d’une aide financière aux Nogentais pour l’acquisition d’un vélo à assistance électrique –
reconduction du dispositif 2017 sur 2018
• 18/70 – Extension de l’école maternelle Galliéni et construction d’une crèche de 40 berceaux et désignation
des membres du jury en vue de la passation d’un marché de conception – réalisation
• 18/71 – Vente de parcelles sises 7/9 rue Cabit
URBANISME
• 18/72 – Approbation du cahier des charges de rétrocession du droit au bail commercial du local sis 44 rue
des Héros Nogentais
JURIDIQUE
• 18/73 – Acceptation de la donation d’un terrain situé 31 rue Jacques Kablé
• 18/74 – Bail entre la Ville et la FNAGP pour la mise à disposition des terrains du Stade Sous la Lune – Avenant
n°1
• 18/75 – Vente d’emplacements dans le parking « Paul Bert » situé 19, rue Paul Bert (lot de volume n°3000)
DRH
• 18/76 – Modification du tableau des effectifs
• 18/77 – Adoption du plan de formation pour les employés communaux pour la période 2018/2020
AFFAIRES SCOLAIRES
• 18/78 – Approbation de la convention-type à passer entre la Commune et l’Ecole dans le cadre de la
participation financière de la Commune aux sorties scolaires des écoles élémentaires au sein de certains
établissements culturels relevant de l’Etat
• 18/79 – Approbation de la convention-type à intervenir avec les établissements privés sous contrat – Albert de
Mun, Montalembert et Saint-André – relative à la participation financière de la commune de Nogent-sur-Marne à la
demi-pension pour les élèves nogentais de ces écoles – année scolaire 2017/2018
• 18/80 – Approbation de la convention-type à intervenir avec les établissements privés sous contrat
d’association Albert de Mun, Montalembert et Saint-André pour les frais de fonctionnement –année 2017/2018
• 18/81 – Frais de scolarité applicables pour les enfants bénéficiant d’une dérogation pour fréquenter les
établissements publics du 1e
degré –année scolaire 2017/2018
• 18/82 – Modification du règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires maternels et
élémentaires
• 18/83 – Application de tarifs des prestations périscolaires, extrascolaires et de la pause méridienne aux
élèves inscrits en classe UP2A
PETITE ENFANCE
• 18/84 – Approbation des conventions pluriannuelles de partenariat et d’objectifs des crèches parentales
associatives « Les Petits Canotiers » et « Les Petits Moussaillons »
• 18/85 – Modification des règlements de fonctionnement des structures multi-accueils de la crèche familiale et
du RAM
COMMUNICATION
• 18/86 – Organisation et fixation des frais de participation pour le voyage des aînés nogentais à Yverdonles-Bains
du 28 mai au 1er juin 2018
CULTUREL
• 18/87 – Approbation de la convention de partenariat entre la commune de Nogent-sur-Marne, la Fondation
Nationale des Arts Graphiques et Plastiques et la société HALLUCINE – Cinéma de plein air le 29 juin 2018
DIVERS
• 18/88 – Compte-rendu des décisions du Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales