Le prochain Conseil Municipal se tiendra ce mardi 10 février à 20 heures à la Scène Watteau. Ordre du jour ci-dessous :
DIVERS
• 15/4 – Vœu pour le soutien aux notaires de France
• 15/5 – Vœu visant à apporter un soutien à la candidature de la France pour l’organisation de l’Exposition Universelle 2025
• 15/6 – Vœu pour le maintien d’un pôle d’excellence à Bry-sur-Marne et Villiers-sur-Marne
SERVICES TECHNIQUES
• 15/7 – Convention tripartite d’habilitation SIGEIF/SIPPEREC au dispositif des Certificats d’Economies d’Energie (CEE)
• 15/8 – Permis de construire relatif à la création d’un espace polyvalent situé 4 rue du Maréchal Vaillant
• 15/9 – Permis de construire relatif à l’agrandissement de la Maison des Associations située rue Jean Monnet
AFFAIRES SCOLAIRES
• 15/10 – Conventions d’objectifs et de financement relatives à l’aide spécifique rythmes éducatif entre la ville de Nogent-sur-Marne et la C.A.F. du Val-de-Marne
• 15/11 – Répartition intercommunale des frais de scolarité pour les établissements du 1er degré – Année scolaire 2014/2015
AFFAIRES SOCIALES
• 15/12 – Séjour vacances des retraités – Saison 2015
PETITE ENFANCE
• 15/13 – Conventions pluriannuelles de partenariat et d’objectifs des crèches parentales associatives « Les Petits canotiers » et « Les Petits Moussaillons »
SPORTS
• 15/14 – Mise en place du tarif d’utilisation des installations sportives pour les associations, les fédérations et les entreprises privées nogentaises ou non nogentaises
• 15/15 – Modification des modalités d’inscription aux stages organisés par le service Vie Associatives, Sports et Citoyenneté
• 15/16 – Modification du tarif d’inscription au Centre Nogentais d’Initiation sportive et du Règlement Intérieur
JEUNESSE
• 15/17 – Approbation de la convention d’objectifs et de financement relative à la prestation de service « Contrat Enfance Jeunesse » avec la Caisse d’Allocations familiales du Val de Marne, pour la période 2014-2017
DIVERS
• 15/18 – Modification de la tarification du Port pour l’année 2015
• 15/19 – Convention de partenariat avec le Département du Val-de-Marne et INFOCOM 94 pour la transmission des documents d’état civil
• 15/20 – Mise en place du tarif de location des salles municipales pour les associations et les entreprises privées
• 15/21 – Licence d’abonnement au service de diffusion des résultats du recensement de la population
• 15/22 – Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
• 15/23 – Conseil d’administration de la régie personnalisée « Scène Watteau-Pavillon Baltard » – Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire
• 15/24 – Adhésion à l’association Réseau Francophone des Villes Amies des ainés – Désignation du représentant de la Commune
• 15/25 – Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le prochain Conseil Municipal se tiendra ce mardi 10 février à 20 heures à la Scène Watteau. Ordre du jour ci-dessous :
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